; - a condamné la SARL Société Parisienne d'Exploitation de Lieux de Loisirs à payer la société [B] et à M.

X... entré au service de la société pour la promotion de la culture et des loisirs le 31 janvier 1977 et passé en 1987 au service de la société générale d'Edition et de diffusion (SGED), a été licencié

[T] LOISIR EQUESTRE RURAL ET URBAIN [O] [C] née [P], [F] [U] née [C], [S] [C], [V] [C], [D] [C] la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP REFERENS ARRÊT du : 27 MAI 2026 N° : - 26 N° RG 25/02323

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'Association Vercors Loisirs

Y... et de les condamner solidairement à indemniser les consorts X..., alors, selon le moyen : 1°/ que l'obligation de sécurité de l'exploitant d'un centre de loisirs est de moyens lorsque l'exécution

qu'il en a été affichés dans les rues de ..., les prévenus, par ailleurs, n'ont pas contesté avoir distribué le tract dans les locaux de la mairie, et l'avoir affiché sur les panneaux des centres de loisirs

Jean-Paul, - La SOCIETE ROSCOFF LOISIRS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 mars 2000, qui, après relaxe de A..., B..., C... et D... du chef de

la loi du 13 juillet 1992, que commet le délit d'organisation non autorisée de voyages, celui qui, sans habilitation, propose à la clientèle une prestation de transport maritime et de prestations de loisirs

les Grands à Broglie (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de l'Association gestion tourisme sports et loisirs

X..., pendant son incapacité temporaire de travail, il a subi un trouble indépendant de l'incapacité tenant à l'impossibilité de vaquer à ses occupations de loisir (bicyclette, jardinage, etc...) ; que

X..., de Me Z..., avocat de la société Rodet, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rodet loisirs et M.

06910 - N° Portalis DBVX-V-B7C-L6ND Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 29 août 2018 4ème chambre RG : 18/07589 SCI TOUSSIARDE C/ SARL AVENIR ET LOISIRS

Le programme immobilier de la ZAC prévoit la réalisation d'un quartier mixte mêlant logements, activités, école, crèche, commerces, loisirs associés à l'établissement d'entreprises à haute valeur ajoutée

reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 10 janvier 2000), que par jugement du 23 octobre 1997 un tribunal a condamné Mme X... à rembourser à l'association Autrement Loisirs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs (SPCL), dont le siège

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Conception industrielle d'aménagements et de loisirs

Robert-Louis X..., domicilié [...] , commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Ad sports et loisirs, 3°/ M.

judiciaire de la société Climatec de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 octobre 1996), que la SARL Résidences Vacances Loisirs