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14 114 résultats pour « Lorenzi-Martarello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e31fc0cdc6046d47a87500

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e324a3cdc6046d47a8c7e5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e326e0cdc6046d47a8ee12

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a736cdc6046d47b19e75

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a8ddcdc6046d47b1b969

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3f50bcdc6046d47bad28f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43d86cdc6046d47bfb170

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02/04/2026.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2016:238

CJUE

7 avril 2016

7 avril 2016

#Straffesag mod Lorenzo Carlucci.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Tribunale di Bari.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500050_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

B A, un permis d'aménager pour la réalisation d'un lotissement composé de six lots à bâtir, destinés à la construction de locaux artisanaux, sur un terrain situé lieudit " Campo Lorenzo ", sur la parcelle

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4ef8b

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

rectifie la date erronée du 5 octobre 1999 au lieu du 5 octobre 1994 pour le premier fait reproché et précise les textes répressifs applicables ; que l'extradition de X..., né le 2 octobre 1970 à Massarelos

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-cb0a41e15127dd767d409744fdc93c47dcc94e96

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-2f343a3cc852c4974214dcc1ef56661303bbcde9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-190438c33681b54c6d5b29b2b322dbca146ce4cb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-165a297c1bc380e7bcae0f327493b60e81460d22

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-21bc7ef392ed70f47d6d6ad5897be993dc0e8c5f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-9ba231e5ac6b6e97f4be3da384317272a61ac12f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-b419f4b99b9d3322d583c36ab243544a4b718845

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-4d0007dcec76c99a7ac92fe8da103182568d1240

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-08418a28b2ba4e9d140959e5c254944487866dcb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0925c4774498cf24d098a645c866d5b258d6696a

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Pascal Lorenzetti devant la Cour de cassation contre l’arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 février 2026 La société Option 7 SAS et M.

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