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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2601643_20260312
12 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour
5ème chambre
DTA_2503950_20260319
19 mars 2026
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
DTA_2209365_20250428
28 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2212262_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2402795_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Cour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89593
5 septembre 2007
MARENGO, greffier de chambre.
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE Engagé le 14 avril 1975 en qualité d'ouvrier drousseur par la société FILATURE MICHEL THIERRY, M.
ORTA_2505511_20250423
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
civ1
613722e1cd58014677402aca
8 juillet 1997
, notaires associés, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La SCP Marengo-Gérard a formée un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent,
1ère CHAMBRE CIVILE
A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A
65a0e8d35bbe450008b2ccde
11 janvier 2024
[Adresse 3] anciennement dénommée SCEA VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS S.C.P.
CJUE
ECLI:EU:C:1975:127
16 octobre 1975
. # Giuliano Marenco a iní proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Spojené veci 81 až 88-74.
ORTA_2607274_20260505
5 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
ORTA_2607346_20260504
4 mai 2026
DTA_2306584_20250410
10 avril 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2411190_20250717
17 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411226_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Wakkach, représentant la requérante.
DTA_2414095_20250717
DTA_2414223_20251113
13 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2311499_20251113
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2311510_20251211
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