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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2303271_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214686_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305752_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400675_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403216_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402011_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402012_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522525_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2514328_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Marchand L’assesseure la plus ancienne, A. Ghazi Fakhr Le président-rapporteur, A. MARCHAND L’assesseure la plus ancienne, M. D... Le président-rapporteur, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303275_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Marchand ; - et les conclusions de M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102814_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501232_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2416690_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Marchand L’assesseure la plus ancienne, A. Ghazi Fakhr Le président-rapporteur, A. MARCHAND L’assesseure la plus ancienne, M. C... Le président-rapporteur, A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03345

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

pouvant correspondre, notamment, à des paiements de salaires à des particuliers, au trésor public et à des entreprises du même secteur économique, - sur le compte ouvert à la caisse d'épargne de Saint-Maur

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2512167_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Marchand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500808_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2310220_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2124321_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de M. Halard, rapporteur public, - et les observations de M. A.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2111425_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2321920_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Marchand, -et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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