Comme je ne parvenais pas à maîtriser l’individu, je l’ai frappé à deux reprises à la nuque avec la crosse de mon pistolet que je tenais dans la main droite.

; que les expertises génétiques ont mis en évidence la présence de l'ADN de l'accusé sur l'encolure, au niveau du dos et des coudes du pull porté par Marielle A..., sur le haut arrière du débardeur (nuque

sexuelle » ; qu'il était reproché au prévenu, selon les termes de la citation à comparaître, des « gestes déplacés et inconvenants » à l'encontre de l'une des parties civiles « consistant à toucher la nuque

Audience du 24 août 2023 RG 19/00080 ; Décision déférée à la Cour : jugement n° 51 - AA Rg 03/24 du Tribunal de Première Instance de Papeete, statuant en matière foncière, Section Détachée de Nuku

limitation de la rotation externe à 50° pour une normale à 60° et de la rotation interne (difficultés à positionner sa main plus haut que L5), sans limitation des mouvements complexes main -tête et main-nuque

Ils soutiennent que la prise en charge de leur enfant à compter du 24 avril 2023 par le centre Hospitalier Marie-Madeleine de Forbach, à la suite de fortes douleurs au niveau de la nuque, du dos et des

vers le cou ; ne pas dormir dans la nuit", examen : "absence d'amyotrophie du membre supérieur droit, mobilité active en élévation antérieure 170°, en abduction 110°, en rotation externe 30° et main-nuque

Dimitri en a donné une description qui a permis par la suite de les identifier et de déterminer leur rôle selon lui ; l'un d'eux, Monsieur Benoit X...a immédiatement bloqué la nuque de Dimitri alors qu'il

Pierre Crouillere, demeurant 40, rue Jean-Jacques Rousseau, 38400 Saint-Martin d'Hères, 10 / de Mme Françoise Crouillere, épouse Nugier, pris en qualité d'héritière de son père M.

N° RG 21/04363 N° Portalis DBVX-V-B7F-NUHU Décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond du 05 mai 2021 RG : 2021jc194 SOCIETE GENERALE C/ S.A.S.

interne était limitée à 20° et la rotation externe limitée à 30°, pour des normales respectivement de, 80° et 60°, - que la rétropulsion était limitée à 10° pour une normale de 40°, que le mouvement main nuque

Christophe D...) étant brutalement tombé sur lui au niveau de la nuque lui occasionnant une paralysie définitive des quatre membres, a par actes d'huissier du 24 juillet 2001 fait assigner l'UNION SPORTIVE

viol" ; Attendu que, pour renvoyer Denis Y... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol sur la personne de Sophie A..., la chambre d'accusation, rappelle qu'il aurait tenu sa victime par la nuque

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 août 2022 et 24 août 2023, le CHU de Bordeaux, représenté par Me Nugue, avocat, conclut : - à l'irrecevabilité du recours s'agissant d'une mesure d'exécution

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 août 2022 et 24 août 2023, le CHU de Bordeaux, représenté par Me Nugue, avocat, conclut : - à l'irrecevabilité du recours s'agissant d'une mesure d'exécution

  Romania 01/07/2010 SC COMPANY BORA BORA SRL DEVA Deva   -represented by Mr   Mircea BORA 10 years and 3 months 2 levels 1/02/2012   4,000   47147/10 NUŢU v.

des parties civiles de confondre ceux qui le nient par des confrontations), ne permettait pas de déjà poser un diagnostic de « forte suspicion » d'infection à méningocoques ; que la raideur de la nuque

AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #D1119, Me Isabelle LAURET, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Association RL 930 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe NUGUE

, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, non communiqué, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue

, et un mémoire complémentaire enregistré le 2 mars 2026, non communiqué, la ville de Lyon, représentée par son maire en exercice, et l’établissement Eau du Grand Lyon – La Régie, représentés par Me Nugue