Olivier Z..., à effet du 30 novembre 2008 ; que M. et Mme X... ont contesté ce congé ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'annuler le congé ; Mais attendu qu'ayant retenu qu'il résultait

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

Olivier X..., demeurant ..., 3 / M.

Daniel et Olivier X... (les cédants) ont cédé 500 parts qu'ils détenaient dans la société Les Constructions Melgoriennes (la société LCM) à MM.

FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane AUBE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la SCP Olivier

La société Olivier Baratelli a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

de la SAS FERGOM à l'encontre de la SCP Ollivier & Combettes.

discrimination nationale, raciale, religieuse par parole, écrit, image ou moyen de communication audiovisuelle, en répression, l'a condamné à une amende de 20 000 francs, ainsi qu'à verser à Chafiaa Y..., Olivier

juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire produit par la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ en faveur de Oliva

Olivier Z..., leur fils né le 3 janvier 1974 ; que M. Y... a contesté ce congé ; Attendu que M.

Olivier Y... et les actions civiles de M.

Olivier A... et 1 000 euros au syndicat CFDT Interco Doubs ; "aux motifs propres que c'est par des motifs pertinents que la cour approuve que le tribunal a déclaré recevable les constitutions de partie

Y... d'avoir fait signer à Olivier Z..., le 12 février 1997, 7 conventions de voyages au profit du groupe MTT, en usant de menaces et de contrainte ; que ce dernier, qui admet que la signature de ces actes

de violences reprochées à David X... n'étaient pas établis ; qu'en effet, la Cour observe, tout d'abord, que : 1 ) elle n'est saisie que du second épisode - l'interpellation, après l'accident dont Olivier

Jean Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 4 avril 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre lui du chef de

Saint Eloi (Moselle), ès-qualités de civilement responsable de son fils Olivier, 2°) Mme Christiane B..., née F..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 juin 2003), qu'Olivier X... qui avait été engagé par la société