pourvoi formé par l'Union nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz

EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous le n° RG 18/01988 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANTE :

Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00679 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GM2V ETRANGER : M.

BANQUE KOLB Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de METZ, décision attaquée en date du 16 Mars 2021, enregistrée sous le n° 15/01409 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE

GENIE TEC FRANCE Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état de [Localité 1], décision attaquée en date du 02 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/00558 COUR D'APPEL DE METZ

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui, pour atteinte volontaire à la vie d'un animal domestique et mauvais traitements envers des

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Patrick MARCIALIS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Jean Paul Y...,... 78800 HOUILLES représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Patricia Z..., demeurant ..., 2°/ M.

Minute no 12/ 00290 ----------- 21 Mai 2012 ------------------------- RG 10/ 01405 ----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 15 Mars 2010 08/ 1451 C ---------------

[Adresse 32] [Adresse 32] [Localité 26] Représentant: Me Patrick BETTAN de la AARPI DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée de : Me Claude MERKIN, avocat au barreau de

LCL - LE CREDIT LYONNAIS agissant par son mandataire la Société CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ S.A.

------------------ Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 24 Avril 2024 24/00001 ------------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

EOS FRANCE (ANCIENNEMENT DENOMMEE EOS CREDIREC) C/ [J] ------------------------- Juge de l'exécution de [Localité 4] 31 Août 2023 11-22-890 ------------------------- COUR D'APPEL DE METZ

[F] ET ASSOCIES Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 28 Juin 2022, enregistrée sous le n° 22/00051 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE

Cécile B..., Monsieur Patrick C..., Monsieur Victor D..., Monsieur Serge E..., Monsieur Christian F..., Madame Danielle I..., Monsieur Jean Jacques H..., Monsieur Philippe H..., Monsieur Jean-François

CHAMPAGNE C/ [T] Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/00215 COUR D'APPEL DE METZ

Patrick D..., ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Filliatre et Bourdin, demeurant ...

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