Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baef
13 mai 2008
13 mai 2008
Que plusieurs autres témoins salariés ou non du groupe HEPPNER attestent au contraire du comportement normal et courtois de Monsieur X...avec le personnel féminin de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85187
15 octobre 1999
15 octobre 1999
PAVEC COURTOUX es qualité de mandataire liquidateur de la société M.P.C.I. ayant son siège 62 Boulevard de Sébastopol 75003 PARIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué INTIME : Monsieur UZAN Victor
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01625 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336e0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01566 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle11e Chambre B
6032201a691c04576326173b
12 avril 2018
12 avril 2018
FRANCE MOULURES C/ [F] [V] [E] [E] [H] [O] [Z] [M] [P] EPOUSE [Z] épouse [Z] SARL TRANSEB Grosse délivrée le : à : Me Sylvie MAYNARD Me Dominique CHABAS Me Jean-philippe
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86d3
2 juin 1993
2 juin 1993
Philippe E..., demeurant ... (8e), 28) Mme Z..., née Françoise E..., demeurant ... (8e), 38) M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008207874
23 février 2004
23 février 2004
Philippe X, demeurant ... et M. Jérôme Y, demeurant ... ; MM.
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
Il sera ajouté que l'EURL Philippe Bossard ne justifie pas du refus du maître d'ouvrage de poser un pare-vue, les courriers qu'il produit étant ses propres courriers, et qu'il ne peut opposer ce moyen
Source officielleciv1
61372388cd5801467740b0aa
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Philippe X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00427_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Philip, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 4 février 2025 ;
Source officielleQuatrième Chambre
668d7d9653e3bdd07785c56c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Portalis DB2H-W-B7F-VU6M Jugement du 09 Juillet 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK, vestiaire : 1086 Me Yves PHILIP
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdbc1a9fb1fbda0d0150a8a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Patricia POIDEVIN, avocate au barreau de PARIS, toque : C2190 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officielleChambre 4-1
68e9e9edbb2ead0a581fb0c8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
POLYESTER INNOVATION DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : 10 OCTOBRE 2025 à : Me Sophie SEMERIVA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Philippe HUGON DE VILLERS, avocat au
Source officielle1ère chambre civile B
63be639413ef607c90ab65ad
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Rémunération de la prestation / sincérité des parties / terme de la mission La prestation du courtier est gratuite pour le client [souligné dans le texte] car le courtier est exclusivement rémunéré par
Source officiellecr
61372546cd5801467741c660
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON
Source officielleciv1
61372117cd580146773f0e6c
14 février 1990
14 février 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger X..., demeurant à Longuenesse (Pas-de-Calais), ..., 2°/ Monsieur Philippe X.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c4b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle9e Chambre B
6162af149547460d26ddb675
14 mars 2013
14 mars 2013
Nous avons également reçu le 02 septembre 2008 un nouveau courrier RAR de ce même client pour cette même affaire concernant le lot TAC.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10083
1 mars 2017
1 mars 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société CDH Group, de Me Balat, avocat de la société Philippe [H] représentation ;
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1be7cdc6046d478260a7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[K] est propriétaire d'un véhicule Smart [Immatriculation 11], assuré auprès de la compagnie L'équité, par l'intermédiaire de la société Xenassur, courtier en assurance.
Source officiellePage 16 sur 90