Propreté Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

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INSTALLATIONS SUBSTANCES PHYSICO-CHIMIQUES CONCENTRATION MAXIMALE Chaudières du support des auxiliaires généraux (SAG) fioul lourd ou gaz naturel Dioxyde de soufre 1 700 pour le fioul Oxydes d'azote 450 pour le fioul, 225 Poussières

Article Annexe I

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LIMITES ANNUELLES Tritium 20 CONCENTRATION MAXIMALE Substances physico-chimiques Chaudière gaz naturel Chaudière fioul domestique Dioxyde de soufre en équivalent SO2 35 170 Oxydes d'azote en équivalent NO2 100 150 Poussières

Article ANNEXE

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Entretien, maintenance L'aménagement des locaux doit permettre un nettoyage et un entretien efficaces en vue d'éviter les contaminations, les dépôts de poussière et, de façon plus large, toute atteinte à la qualité des tissus.

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Installations de stockage de matériaux susceptibles de dégager des poussières inflammables, le volume de tels matériaux susceptible d'être stocké étant supérieur à 50 000 m ³ A 1 2.

Article Annexe I

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Entraînement des poussières ou de boue Sans préjudice des règlements d'urbanisme, l'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : 1. 4.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Propreté de l'installation Les surfaces à proximité du stockage sont maintenues propres et régulièrement nettoyées, notamment de manière à éviter les amas de poussières et de papier qui se seraient séparés des lots.

Article 2

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dispositions ci-après devront être prises ; Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination devront être munis de filtres appropriés ; Le circuit de rejet à la cheminée devra être muni de filtres incombustibles à poussières

Article Annexe I

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Ils doivent permettre l'évacuation des déchets. d) La circulation de l'air, les taux de poussière, la température, l'humidité relative de l'air et les concentrations de gaz doivent être maintenus dans des limites qui ne nuisent pas aux animaux. e) Les

Article Annexe I

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Propreté Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

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chimiques dangereuses ou aux règlements relatifs au transport de matières dangereuses. 3.4 - Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières

Article 41-2

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Le condenseur de fumées sert à la fois à accroître l'efficacité énergétique de l'appareil de combustion et à éliminer les polluants tels que les poussières, les SOx, le HCl et le HF contenus dans les fumées.

Article 27

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Sous réserve des dispositions particulières à certaines activités prévues par l'article 30 ci-après, les effluents gazeux respectent les valeurs limites suivantes selon le flux horaire maximal autorisé : 1° Poussières totales : si le flux horaire est

Article 221-II-1/45

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ce matériel : .2 est d'un type tel qu'il ne peut provoquer l'explosion du mélange considéré ; .3 est d'un type approprié pour le local considéré ; et .4 est d'un type agréé et peut être utilisé en toute sécurité, dans une atmosphère contenant les poussières

Article Annexe 3

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particulier afin de garantir : - la sécurité des personnes contre les chocs électriques ; - la sécurité des personnes contre les effets d'une température excessive ; - la non-propagation du feu ; - la protection contre la pénétration d'objets solides, de poussière

LEGIARTI000051793652

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Air - odeurs L'exploitant adopte les dispositions suivantes, nécessaires pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : - les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.

Article Annexe Ia

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travail en hauteur • Moyens de contrôle dimensionnel • Moyens de levage • Matériels et équipements de protection liés aux risques professionnels • Dispositifs de fixation Résultats attendus Les composants frigorifiques sont protégés de la poussière

Article Annexe I

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Air - odeurs L'exploitant adopte les dispositions suivantes pour prévenir les envols de poussières et matières diverses : - les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.), et convenablement

Article Annexe I

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Propreté Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

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