Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la CPAM de Sarreguemines, de Me

Emmanuel XX..., demeurant section Cayenne, Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 258/ Mme XE... Ramalingon, demeurant ..., 268/ Mme Gitane XY..., demeurant ..., 278/ M.

Emmanuel Y..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils André Y..., demeurant ... d'Ornon (Gironde) Le Pont de La Maye, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

Emmanuel, René A... X..., demeurant ... (Yvelines), 4 ) Mlle Z..., Bianka, Lyticia Monteiro X..., demeurant ...

Richard Y..., demeurant 14, Seymour road, East Moensley, Surrey (Grande-Bretagne), 6°/ de M. Klaus Z..., demeurant 6078, New Inserburg, Hugenotte Nale S 127 (Allemagne), 7°/ de M.

Copies délivrées le : à : Me Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI Me Jean-christophe DEVILLERS Me Mélina PEDROLETTI Me Chantal VILLEMAIN Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Claire RICARD

Me Nelly SMAIL substituant Me Maryse PECHEVIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Richard, rapporteur, - et les observations de Me Porcher, représentant M. B C et substituent Me Homehr. Considérant ce qui suit : 1. M.

2] [Localité 4] Représentant : Me Jean françois REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : CARSAT DU LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Emmanuel G, demeurant ... ; M. Georges H, demeurant ... ; M. Jean I, demeurant ... ; M. Robert CR, demeurant ... ; M. Raymond K, demeurant ... ; M. Raymond L, demeurant ... ; M.

construction et de l'habitation ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard

le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne Egerszegi, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard

MINUTE No 876 / 07 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU- WOLFF COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET

La société TIM, commissionnaire de transport, lui a confié le soin de réaliser un transport de spiritueux au départ de l'usine Pernod Ricard à [Localité 12].

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

cour : jugement rendu le 09 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance PUTEAUX RG nä : 00.1516 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE-TARDY-HONGRE-BOYELDIEU, Me Claire RICARD

(Charente Maritime), 2°) Mme veuve Y..., née Lilianne C..., demeurant ... à Rochefort-sur-Mer (Charente Maritime), es-qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 17/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F49 Représentant (s) : Monsieur Emmanuel DALARUN Composition du tribunal lors des débats et du

Christophe Pourreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) Rhône Alpes,