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315 résultats pour « ROUSSEL Pierre-Henri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Henri Dumora, M. Loïc Etienne, M. Roland Fally, M me Lorraine Fouchet, M. Pierre Fournier, M. Denis François, M me   Agnès Frely, M. Denis Gaildraud, M. Bertrand Galichon, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROUSSEL, Pierre-Henri, Marie

SIREN 811159011Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/02/2022

Voir →

Créations

ROUSSEL, Pierre-Henri, Marie

SIREN 811159011GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

22/02/2019

Voir →

CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e714

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 mai 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de SAINTES APPELANTE : SA MILESI VERNIS [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10159

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

et de La Burgade, avocat de Mme I..., épouse K..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Charente-Maritime - Deux-Sèvres, et l'avis de Mme Henry

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1776a1876057df5d532

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

DE L'AUTO La Prévoterie 16590 BRIE ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Philippe-Henri LAFONT, avocat

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Je m'appelle Henri X...." ; que la description physique correspondait à M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02023_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Pierre Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2016, qui, pour diffamation publique envers un particulier et complicité, les a condamnés, chacun

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d16

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Cette lettre est en date du 16 décembre 2011 (pièce 11) et non en date du 17 novembre 2011.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c871

Appel

12 février 2014

12 février 2014

représentée par Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 Madame [S] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Mademoiselle [E], [Q] [I] [Adresse 5] [Localité 1] représentées par Me Benoît HENRY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Dumora, Mr Loïc Etienne, Mr Roland Fally, Ms   Lorraine Fouchet, Mr   Pierre Fournier, Mr   Denis François, Ms Agnès Frely, Mr Denis Gaildraud, Mr Bertrand Galichon, Mr Eric Gallois, Mr

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da5

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Me WAXIN Géry, avocat plaidant au barreau de PARIS (P395) Monsieur Jean-Pierre J... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708d0bcdc6046d4714c7eb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Lorsqu'on se déplace dans cette pièce je constate que le parquet est extrêmement bruyant. SEJOUR Côté salle de musique, la plinthe est décollée du sol.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

janvier 2022 rendu par le Tribunal de Commerce de SAINTES APPELANTE : SA GENERALI ASSURANCES IARD assureur de la société SAS SODILIEGE [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier
TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* * * * * EXPOSE DU LITIGE La SCI DU [Adresse 1] est propriétaire d’un immeuble de bureaux qu’elle a souhaité faire rénover. Par contrat du 3 mai 2010, elle a confié la maîtrise d’œuvre des trava

Résumé IA — à vérifier