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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372327cd58014677406202
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Dulong de Rosnay, ès qualités, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90736
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : F 23-21.947 Demandeur : la société Rocca Rosa Défendeur : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe89
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame Rosa Guadalupe X... veuve Z...
Source officielleciv3
61372502cd5801467741a394
12 juin 2007
12 juin 2007
Cabinet Belletoile s'est pourvue en cassation le 12 mai 2006 contre un arrêt rendu le 2 mars 2006 par la cour d'appel de Paris au profit de Mme Odette X..., épouse Y..., agissant comme tutrice de Mme Rosalie
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05406_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
, d'enjoindre à l'Etat de lui attribuer des tâches effectives d'inspecteur de permis de conduire et de sécurité routière au centre d'examen de Rosny-sous-Bois, d'enjoindre à l'Etat de régulariser les
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SAS ERBA ROSSA DEVELOPPEMENT S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61609e50264c7ed035b03c65
22 mai 2014
22 mai 2014
[X] et la SCI ROSA ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200789_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SCCV Rosa marina ne sont pas fondés. II.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100514_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SCCV Rosa marina ne sont pas fondés. II.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01870
18 novembre 2015
18 novembre 2015
engagée ; que la procédure engagée est donc valable, le délai de prévenance de trois mois prévu par la convention collective ayant bien été respecté ; que par ailleurs, il n'est pas contestable que Rosa
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb18
30 novembre 2011
30 novembre 2011
A MARINA D'ERBA ROSSA Prise en la personne de son représentant légal Domaine d'Erba Rossa Route de la Mer 20240 GHISONACCIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304216_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Elle soutient que : - le juge administratif des référés est compétent pour connaître de sa demande, dès lors que le parking en question, situé rue Gustave Eiffel, à Rosny-sur-Seine, relève du domaine
Source officielle1ère chambre
DTA_2300692_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Mme B est propriétaire depuis le 1er septembre 2002 d'un immeuble qui se situe au 6 rue de la Poste à Rosnay et qui constitue sa résidence principale.
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fd551ce85d0474bddb5a70
18 décembre 2023
18 décembre 2023
- EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous signature privée en date du 1er avril 2009 SCI ROSA a donné à bail à [U] [K] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 3].
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48a
4 mars 2008
4 mars 2008
MALADIE " RHONE ALPES " en qualité de propriétaire et gestionnaire de trois établissements, le CENTRE DE CONVALESCENCE " LA RESIDENCE BEAULIEU à MORANGE ", le CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE " LE VAL ROSAY
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033163037
28 septembre 2016
28 septembre 2016
procédure suivante : La SCI Valérie a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 8 août 2011 par lequel le maire de Saint-Ouen a délivré à la SCI Saint-Ouen Rosa
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300990
15 octobre 2008
15 octobre 2008
l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 2007), que, suivant un protocole d'accord du 7 juin 2001, l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (l'OPAC) s'est engagé a donné en location à Mme Rosa
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100566
20 mai 2009
20 mai 2009
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Ricardo X... est décédé le 21 mai 1974 en laissant pour lui succéder Anna Rosa
Source officielleChambre 2-4
69d18de6cdc6046d4724fd90
29 janvier 2025
29 janvier 2025
[C] [F], contrôleur principal des finances publiques, présent Partie défenderesse : SARL LES LANDES DU ROSEY, (RCS PARIS 451 723 399), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse
Source officiellesoc
61372326cd58014677406134
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Dulong de Rosnay, ès qualités, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officiellePage 16 sur 210
ROSAY PRESTATIONS
30/07/2026
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ROSAY 1
28/07/2026
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ROSAY 1
28/07/2026
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ROSAY, Océane, CANETTI, Corinne, VALLON
Acte sous seing privé en date du 19/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Sie Annecy le 25/06/2026, Dossier 2026 00030018. Référence : 7404P01 2026 A 01140. Adresse de l'ancien propriétaire : 1852 Route des Grandes Alpes 74430 SAINT-JEAN-D'AULPS. Adresse du nouveau propriétaire : 138 Route de sous Seytroux Chalet Mala, appartement 7 74430 SEYTROUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
14/07/2026
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ROSAY, Océane, CANETTI, Corinne, VALLON
Acte sous seing privé en date du 19/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Annecy le 25/06/2026, Dossier 2026 00030018 Référence 7404P01 2026 A 01140 Adresse de l'ancien propriétaire : 811 Route de la Dranse 74110 MONTRIOND. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/07/2026
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