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367 résultats pour « Sarah FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PRPC JIVAT

69d7f6adcdc6046d47aedd5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Noémie TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0124 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLES Géraldine, Présidente, Madame CASSIUS Sarah

Source officielle

Page 16 sur 19

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057b

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

SPO BP 25 53340 BALLEE représentée par la SCP ACR (Maître Sarah TORDJMAN), avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Février 2013 à 14 H 00 en audience

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400468_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

considéré comme un candidat « apte au grade » dès lors que ces avis font état « des qualités professionnelles et personnelles requises pour se présenter utilement à la sélection d’inspecteur divisionnaire filière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

appartenant à la société Luxembourgeoise Roosevelt 15-17 SPF SA (ci-après « Roosevelt »). 3- Les branches d'activité du groupe Trimax sont portées principalement au travers de deux entités françaises, filiales

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528dfc4aaebb88318fda831

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

du 11 octobre 2023 ENTRE : Madame [C] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par Me Sarah

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00891

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

l'organisation du transport de produits cosmétiques à la société Calberson, commissionnaire de transport, qui a fait appel à la société Transports Carré pour le déplacement de la marchandise de Strasbourg à Saran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f110

Appel

21 février 2012

21 février 2012

A..., du Finistère, de l'Ille-et-Villaine, de l'Indre-et-Loire, de la Loire-Atlantique, du Maine-et-Loire, de la Mayenne, du Morbihan, de la Sarthe, de la Somme, de la Vendée et de la Vienne.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a31fcdc6046d47463625

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière-placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00676

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

depuis quarante ans, se concentraient sur la création et la communication, en sous-traitant la production et la commercialisation de leurs vêtements à des partenaires extérieurs, dont Interfashion, filiale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

FERRERI 1956 Rocco FIASCHE’ 1961 Alberto FICI 1960 Paolo FILIPPINI 1955 Roberto FILIPPINI 1956 Aldo FORMICA 1952 Franco FOSCHI 1956 Giovanni FOTI 1963 Domenico Francesco Danilo FUSTO 1956 Franco.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60225ae30d559530c6317133

Appel

4 février 2021

4 février 2021

APPELANTE SA GROUPE TSF agissant diligences et poursuites en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sarra

Source officielle
CA

17e chambre

63bfb3a45e2fbe7c90043ae3

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

: 447 659 590 [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Sophie PELICIER LOEVENBRUCK de la SCP FROMONT BRIENS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 substituée par Me Sarah

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a38c38f76f783032fb

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

- N° RG F 16/01007 APPELANTE : Madame [X] [L] née le 17 Juin 1980 à [Localité 8] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Sarah

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6036145b9811e278818a4479

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

La société H&M Hennes et Mauritz (ci-après H&M) appartient au groupe suédois H&M dont elle est une filiale française, et a pour activité la distribution d'articles de mode de la marque éponyme en France

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CA

12e chambre

615e0d1ec25a97f0381f4bd4

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

[Adresse 5] (PO Autre qualité : Appelant dans 12/01384 (Fond) Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 2012048 Représentant : Me Sarah XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64995aa6a2f06030d2732

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ET INTIMÉE : SAS DERET LOGISTIQUE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 580 Rue du Champ Rouge - ZAC des Vergers ZAC de Vergers 45770 SARAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca23d2fb9607032f3e3

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

La société prouve également à travers les différentes documents financiers que les deux filiales comportant la même activité de transport de voyageurs, la société PROCARS CHAMPAGNE et la société LES PETITS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca33d2fb9607032f3e5

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

La société prouve également à travers les différentes documents financiers que les deux filiales comportant la même activité de transport de voyageurs, la société PROCARS CHAMPAGNE et la société LES PETITS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed2bab848dd6814c5e6bb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

vestiaire #A0451 Décision du 03 avril 2025 2ème chambre civile N° RG 21/5069 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUF5H COMPOSITION DU TRIBUNAL Jérôme HAYEM, Vice-Président Claire ISRAEL, Vice-Présidente Sarah

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CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae3

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Elle nécessite la mise en œuvre des adaptations définies par le projet SARA (Space Ambitious Recovery Actions).

Source officielle