Jean B..., agissant en tant que président de l'OPEA, ...

U], née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 12] (MAROC); et   Monsieur [K] [Y] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 11] (MAROC) ;  mariés le [Date mariage 6] 2018 à LARACHE (Cour d'Appel de TANGER

s'immiscer, les débats devant la juridiction saisie en premier ressort de la demande de mainlevée du contrôle judiciaire reçue suivant acte régulièrement déposé le 13 octobre 2003 n'ont eu lieu que cinq semaines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mathilde X..., demeurant à Aulnoy à Coulommiers (Seine-et-Marne), en cassation

Elle est assurée, tant en DOMMAGES qu'au titre de sa RESPONSABILITE CIVILE, par la compagnie AXA [L] [Y].

Y..., qui a été employé 14 heures par semaine de janvier à août 1995 en qualité d'étudiant en pharmacie, reproche à son employeur, Michel Z..., de lui avoir fait effectuer un grand nombre d'heures supplémentaires

temporaire et provisoire relevant du pouvoir d'un agent de maîtrise, ce dont il résultait l'absence d'initiative de nature à engager l'entreprise, les changements d'horaire étant limités à deux à trois semaines

, les deux antagonistes s'accusant réciproquement de vol au sujet de l'imprimante dont s'agit ; que, par ailleurs, l'attestation de Xavier Z... du 8 mai 2000 ne concerne pas la relation des faits en tant

département du Tarn sans autorisation préalable du préfet. 6.

personnel que familial à cette pathologie ; qu'en jugeant, toutefois, que la proximité temporelle entre l'apparition des premiers symptômes, survenue une à deux semaines après le premier rappel du vaccin

Une prise en charge rééducative et neuropsychologique notamment au niveau des aspects attentionnels, exécutifs et mnésiques à raison d’une fois par semaine a été préconisée.

.]" ; qu'en retenant à l'appui de sa décision que "la demande de « dire et juger », en réalité, soutenait en tant que moyen la véritable prétention [indemnitaire] dont la juridiction était uniquement saisie

à l'origine des sommes lui ayant permis d'acquérir le véhicule R.21, alors que cette somme, le véhicule ayant été payé essentiellement avec des billets neufs de 500 francs mis en circulation deux semaines

l'aide qu'elle devait apporter à son frère gravement malade, elle venait moins souvent au restaurant, y passant essentiellement pour prendre la recette et qu'à partir de 1993 elle n y venait plus ; que tant

la plongée qui allait lui être fatale ; que le prévenu Jean-Noël X... se retranche derrière l'organisation du stage conforme aux prescriptions réglementaires ; qu'il indique avoir mis en place, tant

, que Mme [S], engagée le 15 novembre 2001 en qualité de comptable par la société l'Aser suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, a été mutée à compter du 3 septembre 2007 au sein

» ou de « losers », tant à l'oral qu'à l'écrit, en témoigne notamment un mail de votre part du 18 décembre 2023.

pollen tous les mois, Mohand Y... lui faisant savoir qu'il ne pouvait pas le livrer immédiatement, qu'il lui "fallait trois jours pour préparer son matos" ajoutant que "la rotation" était prévue pour la semaine

X... ; Sur la recevabilité du pourvoi, relevée d'office, en tant qu'il est dirigé contre le conseil de l'Ordre des avocats au barreau de la Seine-Saint-Denis : Attendu que M.

De mon côté, et tant qu'une décision de condamnation n'aura pas été rendue, il m'est difficile de prendre une sanction à l'égard de M.