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1 896 résultats pour « Simon BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007915397

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Bernard de X..., demeurant 24, Allées de Provence à Manosque (04103) ; M. de X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 18 décembre 1995 par lequel le tribunal administratif

Source officielle

Page 16 sur 95

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01180

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Bernard Y... la somme globale de 2 500 euros ; rejette leurs demandes ; Et sur le même fondement, condamne M. Bernard Y... à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Bernard JJ..., domicilié [...], 47°/ Mme Simone KK..., domiciliée [...], 48°/ Mme Laurence LL..., 49°/ Mme Martine LL..., 50°/ M. MM... LL..., domiciliés [...] 51°/ M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61629f6835a5d4e0c2ddc952

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Elle précise que ces manquements sont imputables à la société Simon Frères.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01100

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Bernard Y... et de Mme Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Jean-Bernard Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 mai 2007), que, le 2 décembre 1991, M.

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Marc YJ..., demeurant ..., 149°/ de Mme Simone YL..., demeurant ..., 150°/ de M. Bernard ZD..., demeurant ..., 151°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

. ; 4°) Madame Simone R... épouse M..., demeurant à Moliets-et-Maa (Landes), ..., lotissements Destouesse ; 5°) Monsieur Alain R... époux de P...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Bernard, YJ... Jean-Pierre, YY... Michel, YC... Marc, YH... Bernard, DAVID XQ..., YA... Eric, DANDINESerge, YI... Didier, YN... Gérard, YO... Pierre, YL... Michel, YM... Francois, YK...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd21

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 17 AVRIL 2007 APPELANTE : Madame Simone X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b2

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

B Raymond Bernard François X... C / Georges André X... Paulette Georgette Y... épouse X... Robert Martial X... Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208f7

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Albert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 25 février 1997, qui, dans l'information suivie contre, notamment, Christian B... et Bernard

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd02

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

X..., dont le nom figure sur la facture, ait nécessairement été de par ses hautes fonctions au centre de la révélation de l'affaire dite "du conseil général" ; qu'il est ainsi insinué que Bernard X...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771671

Admin. suprême

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Bernard A, demeurant ...; M.

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Paul, Jean CV..., 92 / Mme Simone YK..., épouse CV..., 93 / Mlle Liliane DK..., 94 / M.

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f473

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 mai 1997, qui, pour vol avec violence, infractions à la législation sur les armes et rébellion avec arme,

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 31 mars 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard Y

6137255fcd5801467741d220

Cassation

1 octobre 1996

1 octobre 1996

Marie-Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre Bernard Y..., du chef de diffamation publique

Source officielle
CC

civ3

61372307cd5801467740481a

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Louis Jean X..., 2°/ Mme Mireille, Simone, Georgette X..., née A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b369

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Vendoeuvre, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit : 1 / de Mme Madeleine X... épouse Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Simone

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee2b

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Z..., Thérèse, Blanche Richaud veuve X..., demeurant Les Asphodeles, ..., 2 / de Mme Michèle, Simone

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c7b

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Bernard X..., demeurant Hameau des Fauvettes, 78170 La Celle Saint-Cloud, 3°/ Mme Chantal X..., demeurant ..., agissant tous trois en leur qualité d'ayants-droit de leur mère, Mme Simone X..., décédée

Source officielle