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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD007167014
5 décembre 2019
Il mentionna les lésions traumatiques suivantes   : - une contusion rouge diffuse associée à un œdème, située juste en arrière du sourcil droit, mesurant environ 4 cm sur 2   ; - une contusion
ECLI:CE:ECHR:2021:0218JUD006032415
18 février 2021
gauche   ; - rougeurs du coude droit   ; - traces de menottes surtout à droite   ; - ecchymose frontale droite 5 cm x 3 cm   ; - ecchymose medio frontale + éraflure au-dessus du sourcil
ECLI:CE:ECHR:2016:0705JUD002034707
5 juillet 2016
Les fonctions neurales bilatérales et faciales sont intactes. (...) gonflement de la paupière supérieure gauche, coupure suturée de trois centimètres sur le sourcil gauche, fracture nasale (...).
ECLI:CE:ECHR:2016:0920JUD002647010
20 septembre 2016
également une coupure de 0,5   cm sur la main gauche du défunt, probablement causée par la griffure d’un ongle, une lésion de 0,3 cm sur la lèvre supérieure, une ecchymose de 0,5   cm sur le sourcil
ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD003815211
6 octobre 2015
Dans le certificat médical rédigé le même jour, le médecin décrivit les lésions suivantes   : ecchymose sur le sourcil gauche   ; plusieurs ecchymoses sur le dos, la poitrine et le ventre  
ECLI:CE:ECHR:2012:0124JUD002292604
24 janvier 2012
    Le 22 janvier 2001, il fut examiné par un médecin, qui dans son rapport releva les lésions suivantes   : une enflure de 3 cm de diamètre sur le front, au-dessus du sourcil droit, avec
ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620
18 mars 2025
Selon le rapport mis au net le 25 mars suivant, la cause exacte du décès était une blessure par balle, tirée à bout portant au niveau latéral au sourcil droit.
ECLI:CE:ECHR:2025:0527JUD002716521
27 mai 2025
#xa0;   Le 14 juillet 2020, à sa sortie de l’hôpital, le requérant fut examiné par un médecin légiste qui fit les constats suivants   : petite blessure linéaire sur l’extrémité externe du sourcil
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1215JUD000915410
15 décembre 2015
Il réside à présent à Khachouri/Sourami (Géorgie). A.     Les événements survenus à Kassel et à Göttingen, tels qu’établis par les juridictions allemandes 1.
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000144110
26 mai 2020
    L’autopsie de R. révéla également des écorchures sur l’épaule et la jambe droite, ainsi qu’une plaie au niveau du sourcil droit. 40 .
cr
613725a6cd5801467741f84e
10 octobre 1996
change Soulie-Tellier, recevant à ce titre des relevés et le détail des commissions dues à l'agent de change; que lorsque Jackie H... lui propose des placements à rendement fixe, il accepte sans sourciller
Pôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
sans boutonnière, dont le bord est souligné d'un galon doré, avec des éléments décoratifs apposés de façon symétrique sur le devant du vêtement et dominés par la présence de deux yeux surmontés de sourcils
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510
25 novembre 2014
respiratoire, et il avait été conduit à l’hôpital de Cizre par ambulance après qu’un massage cardiaque eut été fait avec succès   ; il avait une plaie ouverte de 1   x   5 cm sur le sourcil
ECLI:CE:ECHR:2005:0301DEC003095096
1 mars 2005
conséquence, tel qu'entériné ensuite par le rapport définitif du 23 novembre 1995, fit état des traces suivantes sur le corps de la requérante : des ecchymoses sur les paupières inférieures, à l'extérieur du sourcil
ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002293109
20 octobre 2015
Il indiquait la présence d’une lacération d’un centimètre entre les sourcils et une lésion d’un centimètre dans la région temporo-occipitale droite.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
On note des hématomes orbitaires et péri-orbitaires bilatéraux associés à des éraflures au niveau de la face, notamment l'arcade sourcillère gauche.
1ère CHAMBRE CIVILE
6272180f228a02057de6738c
3 mai 2022
sensible et indurée au niveau occipital avec perte de cheveux sur la cicatrice - une cicatrice inesthétique de l'hémiface gauche débutant au niveau frontal à la lisière des cheveux, se dirigeant vers le sourcil
TROISIEME CHAMBRE
63d379f1d1bc2605de4b48c3
26 janvier 2023
consolidation en relevant l'aspect inesthétique de la déformation de la jambe gauche en genu valgum et rotation externe et la présence de cicatrices (escarre occipitale masquée par la chevelure, queue de sourcil
6ème chambre
69e84ea8cdc6046d4717fae5
22 janvier 2025
Pour pouvoir être prise en compte, cette demande devra parvenir au prêteur au plus tard deux jours ouvrés avant le début de la première période d'amortissement souhailée.
Chambre 4-4
6622095a9ce142000838956f
18 avril 2024
Elle n'était pas beaucoup présente; elle faisait des courses, ses ongles, les sourcils chez Yves Rocher, allait chez Décathlon... Tout cela sur son temps de travail.
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