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336 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD007167014

Admin. suprême

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Il mentionna les lésions traumatiques suivantes   : - une contusion rouge diffuse associée à un œdème, située juste en arrière du sourcil droit, mesurant environ 4 cm sur 2   ; - une contusion

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0218JUD006032415

Admin. suprême

18 février 2021

18 février 2021

gauche   ; - rougeurs du coude droit   ; - traces de menottes surtout à droite   ; - ecchymose frontale droite 5 cm x 3 cm   ; - ecchymose medio frontale + éraflure au-dessus du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0705JUD002034707

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Les fonctions neurales bilatérales et faciales sont intactes. (...) gonflement de la paupière supérieure gauche, coupure suturée de trois centimètres sur le sourcil gauche, fracture nasale (...).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0920JUD002647010

Admin. suprême

20 septembre 2016

20 septembre 2016

également une coupure de 0,5   cm sur la main gauche du défunt, probablement causée par la griffure d’un ongle, une lésion de 0,3 cm sur la lèvre supérieure, une ecchymose de 0,5   cm sur le sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD003815211

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Dans le certificat médical rédigé le même jour, le médecin décrivit les lésions suivantes   : ecchymose sur le sourcil gauche   ; plusieurs ecchymoses sur le dos, la poitrine et le ventre &#xa0

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0124JUD002292604

Admin. suprême

24 janvier 2012

24 janvier 2012

    Le 22 janvier 2001, il fut examiné par un médecin, qui dans son rapport releva les lésions suivantes   : une enflure de 3 cm de diamètre sur le front, au-dessus du sourcil droit, avec

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

Selon le rapport mis au net le 25 mars suivant, la cause exacte du décès était une blessure par balle, tirée à bout portant au niveau latéral au sourcil droit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0527JUD002716521

Admin. suprême

27 mai 2025

27 mai 2025

#xa0;   Le 14 juillet 2020, à sa sortie de l’hôpital, le requérant fut examiné par un médecin légiste qui fit les constats suivants   : petite blessure linéaire sur l’extrémité externe du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1215JUD000915410

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Il réside à présent à Khachouri/Sourami (Géorgie). A.     Les événements survenus à Kassel et à Göttingen, tels qu’établis par les juridictions allemandes 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000144110

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

    L’autopsie de R. révéla également des écorchures sur l’épaule et la jambe droite, ainsi qu’une plaie au niveau du sourcil droit. 40 .

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f84e

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

change Soulie-Tellier, recevant à ce titre des relevés et le détail des commissions dues à l'agent de change; que lorsque Jackie H... lui propose des placements à rendement fixe, il accepte sans sourciller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449f8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

sans boutonnière, dont le bord est souligné d'un galon doré, avec des éléments décoratifs apposés de façon symétrique sur le devant du vêtement et dominés par la présence de deux yeux surmontés de sourcils

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC007282510

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

respiratoire, et il avait été conduit à l’hôpital de Cizre par ambulance après qu’un massage cardiaque eut été fait avec succès   ; il avait une plaie ouverte de 1   x   5 cm sur le sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0301DEC003095096

Admin. suprême

1 mars 2005

1 mars 2005

conséquence, tel qu'entériné ensuite par le rapport définitif du 23 novembre 1995, fit état des traces suivantes sur le corps de la requérante : des ecchymoses sur les paupières inférieures, à l'extérieur du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD002293109

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

Il indiquait la présence d’une lacération d’un centimètre entre les sourcils et une lésion d’un centimètre dans la région temporo-occipitale droite.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dbaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

On note des hématomes orbitaires et péri-orbitaires bilatéraux associés à des éraflures au niveau de la face, notamment l'arcade sourcillère gauche.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6272180f228a02057de6738c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

sensible et indurée au niveau occipital avec perte de cheveux sur la cicatrice - une cicatrice inesthétique de l'hémiface gauche débutant au niveau frontal à la lisière des cheveux, se dirigeant vers le sourcil

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f1d1bc2605de4b48c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

consolidation en relevant l'aspect inesthétique de la déformation de la jambe gauche en genu valgum et rotation externe et la présence de cicatrices (escarre occipitale masquée par la chevelure, queue de sourcil

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour pouvoir être prise en compte, cette demande devra parvenir au prêteur au plus tard deux jours ouvrés avant le début de la première période d'amortissement souhailée.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095a9ce142000838956f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle n'était pas beaucoup présente; elle faisait des courses, ses ongles, les sourcils chez Yves Rocher, allait chez Décathlon... Tout cela sur son temps de travail.

Source officielle

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