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481 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfc6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2IDW ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfd3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2H76 ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d064

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

° Portalis DBX6-W-B7J-2ILA ORDONNANCE DU 03 Avril 2025 A l’audience publique du 03 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7102fc178212f7d0f2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2ILH ORDONNANCE DU 03 Avril 2025 A l’audience publique du 03 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7102fc178212f7d0f6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2H7B ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92522

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

né le 10 Avril 1970 à SAINT BRIEUC (22042) ... 22940 PLAINTEL Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4182b27805d4d3c136

Appel

9 août 2022

9 août 2022

de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [M] [J] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 64] [Adresse 49] [Localité 19] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b2c2a5bdff9702ff16

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SG WEST prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [V] [F] [C], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER,

Source officielle
CA

6ème Chambre A

69f97a4fcdc6046d47a122e2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[M], [V], [I], [R] [Q] C/ Mme [W] [P], [H] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie PRENEUX Me Elena LE GUEN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a7afa53bcaf505db696468

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

TESSIER-FLOHIC, Président chargé du rapport. Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. TESSIER-FLOHIC Président de Chambre M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0cfdcdc6046d47e9128c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, greffière d'audience, 08/07/2025 SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba1ee405357f749ea48e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

N° RG 19/08180 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJVE SA ETS MAGNAN C/ SAS TELEGIL IMMOBILIERE LYONNAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric TEISSIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69707db0cdc6046d47137fb9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

janvier 2026 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE Madame [K] [T] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 9] (ANGLETERRE) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff53b44a8f27d43c8fad

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1970

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

W-B7J-Z6QR N° Minute : ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 A l’audience publique du 09 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca49c3ba90f51dc19b5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

W-B7J-Z6I3 N° Minute : 25/00011 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 A l’audience publique du 07 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d092

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2IFM ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f7002fc178212f7d0ee

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2IE4 ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60550596c9bad003d792

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7c2

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle

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