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Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ du Centre de réadaptation fonctionnelle des Plages de Monts, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Les Thermes

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Me Carmen Del Rio, représentant la SARL Agence Laverne et de Me Stanislas Leroux représentant la SAS Osmose.

., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir XZ..., Fabrice X..., Thierry

pour lui avoir fourni une vingtaine de litres d'oestradiol, au prix unitaire de 4 000 francs ; Dominique Le D... reconnaît avoir personnellement traité 6.000 veaux entre les années 1990 et 1995 ; Thierry

Par mémoires enregistrés les 4 juin et 15 juillet 2025, la société Entreprise Thomas, représentée par Me Thiry, a transmis l’arrêté du 19 mai 2025 lui accordant un permis modificatif et conclut, à titre

. / d) Les saillies et débords sur l'espace public doivent être conformes à la règlementation en vigueur. " 18.

l'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME - HABITAT 76 17 rue de Malherbe 76100 ROUEN représentée par la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, postulant assistée de Me THIREL

Le vendeur s'oblige en outre à neutraliser la fosse septique actuellement existante avec de l'eau ou du sable à son choix, avant la réitération authentique de la vente. 2)(') ».

Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. La rapporteure, Signé S.

Galerie d'Arcadie, Guy A..., Bernard X... et Thierry C... connaissaient l'activité réellement déployée sous couvert de cette entreprise de négoce de tableaux ; "que les prévenus font valoir qu'ils

articles 414, 435 du Code des douanes, 1384 alinéa 5 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis hors de cause la Sarl

Vous avez fait des erreurs professionnelles par exemple, saillies trop courtes sur le chantier Z... à Faye d'Anjou, pose d'un escalier escamotable inacceptable sur le chantier A... à Cantenay-Epinard,

est [Adresse 6], 9°/ à la société [P]-[K]-[B]-[G], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 7], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SARL

5228, du 21 décembre 1989, Et sur le pourvoi formé par le même demandeur en cassation de l'arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre sociale), au profit de la société Sani-Thermie

SUNSET, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Grosses délivrées le : à : Me Isabelle

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, E.