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366 résultats pour « Véronique BOURGOGNE »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article annexe

—

799,83 7 581 842,21 Aquitaine 18 026 24 103 256 1 337,14 20 781,28 18 026 5 250 496,95 3 395 190,49 8 645 687,44 Auvergne 8 515 10 107 424 1 187,01 11 058,04 8 515 2 793 870,20 1 603 797,13 4 397 667,33 Bourgogne

LEGIARTI000020955767

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Sud-Est V Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9. 12 887 Auvergne Sud-Est VI Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 9 171,20 Bourgogne

Article Annexe

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Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 14 360,00 Bourgogne. Est I. Faculté de médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 8 100,00 Franche-Comté. Est II.

LEGIARTI000023501793

—

Sud-Est V Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9. 21 829 Auvergne Sud-Est VI Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 15 459 Bourgogne

Article Annexe II

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Autres lieudits Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 14,00 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 15,50 Crémant d'Alsace B 144 9,00 Rs 144 9,00 COMITE REGIONAL BOURGOGNE

Article Annexe

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Sud-Est V Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 38043 Grenoble Cedex 9. 56 093 Auvergne Sud-Est VI Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 25 605 Bourgogne

Article Annexe

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13,00 15,50 Autres lieudits : B 14,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 15,50 Crémant d'Alsace B 144 9,00 COTES DE TOUL R 171 10,50 13,00 COTES DE TOUL (vins gris) Rs 143 9,50 COTES DE TOUL B 161 10,00 12,50 Comité régional Bourgogne

Article Annexe

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Saône petit gabarit Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne 403 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe I

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. ― Actions de restructuration et de reconversion du vignoble retenues pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole Bourgogne - Beaujolais - Savoie - Jura Les actions sont réalisées dans le cadre de demandes individuelles telles que

Article Annexe I

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L'écart de densité doit être au minimum de 10 % par rapport à la densité initiale. - Bourgogne (hors des aires délimitées parcellaires plus restreintes, à l'exception de l'aire Mâcon-Villages pour le pinot noir N) : Reconversion variétale : plantation

LEGIARTI000028252328

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d'Intérêt Public de la Station de Bourbonne-les-Bains Un partenariat public-privé autour de la valorisation des richesses locales Fédération des chasseurs de Haute-Marne et de Côte-d'Or Chasse et nature du Parc national entre Champagne et Bourgogne

LEGIARTI000051390413

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Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche

Article Annexe

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directions départementales des services vétérinaires de la région Picardie. 1, 2 D Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Aquitaine, Basse-Normandie, Bourgogne

Article Annexe

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2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 41 d'Ingenheim à Strasbourg 412 2 novembre 2009 4 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 2 de Réchicourt à l'écluse n° 25 de Laneuveville Canal entre Champagne et Bourgogne

Article Annexe

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GIEZ BOUYGUES TELECOM/SFR Point 1-RGF93 952340,29 6522414,38 LOT1_2019_ZN_74_012_S1 1 Point 2-RGF93 953018,57 6521895,94 Point 3-RGF93 953472,43 6522321,91 Point 4-RGF93 952588,49 6522011,81 Point 5-RGF93 952978,6 6522314,31 2019_03_58-1 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000051057421

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CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer placée auprès du préfet de la région Bourgogne.

LEGIARTI000051471571

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national de Paris Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche Service hydrographique et océanographique de la marine Société de livraison des ouvrages olympiques Société des grands projets Université Bourgogne

Article Annexe 1

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Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Amiens-Picardie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Antilles et Guyane CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bordeaux-Aquitaine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bourgogne

LEGIARTI000039240198

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formation professionnelle agricole du Bourdonnais Moulins Région Basse-Normandie Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Saint-Lô - Thère Saint-Lô - Thère Lycée agricole Auguste Loutreuil Sées Région Bourgogne

Article Annexe

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de vol à voile de Fayence-Tourrettes (83) 337 Total 34 643 Aérodromes transférés en 2007 En euros (valeur 2006) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Communauté d'agglomération Morlaix communauté (29) 581 Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne

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