CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 194 résultats pour « Weber »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:212

CJUE

3 avril 2014

3 avril 2014

#Irmengard Weber mod Mechthilde Weber.#Anmodning om præjudiciel afgørelse indgivet af Oberlandesgericht München.

Source officielle

Page 16 sur 510

← PrécédentSuivant →
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007812018

Admin. suprême

25 janvier 1993

25 janvier 1993

Z..., de Mmes A..., Weber et Dailloux, maîtres de conférences des universités, praticiens hospitaliers ; 2°/ rejette les demandes présentées par M. Y..., Mmes Y... et X..., M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69d8b61bcdc6046d47bed34d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

En conséquence : * CONSTATER la résiliation de plein droit du contrat du signé le 4 septembre 2024 avec toutes conséquences de droit, * ORDONNER à la société SEFA BAT113 d'avoir à restituer le site web

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2513bcaf505db696b02

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La Sas Locam se prévaut d'un contrat de licence de site web « madisonclothingusa.com » passé entre la société Sitti et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

CJUE, 21 déc. 2023, VKc/BMW Bank GmbH

69c678f3cdc6046d472a0c31

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ainsi que le précise l'article 18 « Résiliation » des conditions générales de location de site web – garantie web en son 18.1 « le présent contrat de location peut être résilié de plein droit par le loueur

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000039456968

Admin. suprême

6 décembre 2019

6 décembre 2019

en examen d'un individu ou relatant un procès, et la condamnation qui en découle, constituent des données relatives aux infractions et aux condamnations pénales ' De manière générale, lorsqu'une page web

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101968_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2 septembre 2021, 21 juillet 2022 et 1er décembre 2022, la société par actions simplifiée à associé unique WEB parc éolien

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0522JUD001103484

Admin. suprême

22 mai 1990

22 mai 1990

Weber refusa toute conciliation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b328b2cdc6046d4775f13b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY 03/04/2025 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE N° de PC : 2024RJ100 Prononcé le 03/04/2025 par Monsieur Michel WEBER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500818_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Par un acte, enregistré le 12 mars 2025, Mme C A, représentée par Me Weber, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10419

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

civile, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Compagnie Industrielle du Roulement (CIR), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Oleo Web

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611fc173dff6a7933724

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[P] [Y] a été engagé par contrat de professionnalisation d'un an à compter du 20 octobre 2020, en qualité de développeur web par Mme [L] [D], auto-entrepreneur sous l'enseigne « Celinika-Web » qui a pour

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-172774

Admin. suprême

17 mars 2017

17 mars 2017

    As regards the proceedings for blocking access to the ichkeria.info web-site in connection with the applicant’s publications, was there a violation of Article 10 of the Convention?

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6844cde4277d1bd5b8

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

faisant l`objet du contrat n°1384860 du 14 novembre 2017 (site web massin-osteo.com) réalisé par la société Axecibles dans un délai d`un mois a compter de la signification du présent jugement et, sous

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0e0bc25a97f0381f51b5

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

[K], le 31 mai 2010, au motif qu'il était inadmissible qu'il y ait un « lien» sur les sites des autres entités de son employeur vers son activité de « designer-web » et, bien qu'étonné de ce reproche,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178824

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Four unrelated VKontakte webpages (including a gay dating web page and a gay pornography web page) were also banned by the same decision for the same reasons.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acbb2dcdc6046d47e3ae5a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Que la société EURL MAITRISE D'OUVRAGE LA [Localité 1] a validé le bon de commande du site web et a opté pour un règlement en 48 échéances successives.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502587_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Poitreau, premier conseiller, - les observations de Me Weber, pour M. D..., - et les observations de M. A..., pour le préfet du Doubs.

Source officielle
CC

comm

6137229bcd580146773ff0b1

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

société anonyme, dont le siège est 15, cours de la Fontaine, 18000 Bourges, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Weber

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

616250ef929f6bffa995b2d0

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

du 1er juillet au 31 décembre 2009, la salariée a bénéficié d'un supplément de fonction de 1000€ brut par mois ; Que, suivant avenant en date du 1er novembre 2007, elle a été nommée chef de produit web

Source officielle