DJOUDI, avocat au barreau de POITIERS plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMe Amandine FRANGEUL le àMe Yasmina DJOUDI copie gratuite délivrée le à

par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société YMFH , société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Yamaha

intéressés l'obtention d'un titre de séjour, qu'elles ont précisé que leur rencontre avec les prévenus avait été organisée par Hussan Darwish, lui-même impliqué dans le trafic, et en relation avec Yasmina

Le 28 juillet 2022, Monsieur [C] [Y] et Madame [S] [Y] née [F] ont fait délivrer à la Sarl Yadona un commandement de payer visant la clause résolutoire.

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Yamaha

Vu la requête, enregistrée le 13 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yamna X...

Yamine A, demeurant ...; M.

Pierre JOST, Vice Procureur de la République, en ses réquisitions écrites GREFFIER : Madame Yasmina KHERCHOUCHE en présence de madame [K], Etudiante en 2ème année de droit Lors du délibéré : PRESIDENT

2025, lequel a été prorogé au 04 Avril 2025, DEMANDEUR Monsieur [B] [O] [U] [L] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Yasmina

[S] [G] né le 21 Juillet 2000 à [Localité 3] de nationalité marocaine demeurant [Adresse 2] [Localité 1] assisté par son conseil choisi Me Yasmina Sidi-Aissa, avocat au barreau de Versailles,

Vu la requête, enregistrée le 9 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Yamina A, élisant domicile chez B, ...; Mme A demande au juge des référés du Conseil d'Etat

ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yamina

Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [R] / Organisme CCAS DE [Localité 8] N° RG 25/00770 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJGJ N° 25/261 Du 07 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Yamina

Yamina De nationalité algérienne Marié Restaurateur Demeurant ...

Smain A..., - Yamina, née le 19 octobre (1 an) 2011 issue de sa relation avec Monsieur F.... Le signalement initial daté du 26 juin 2006 est intervenu à la suite de la séparation du couple Y...

de l'événement à sa naissance, partant de sa filiation légitime ; qu'enfin, l'arrêt relève, tant par motifs propres que par motifs adoptés, que Mohammed X..., père de l'intéressé, s'est marié avec Yamina

YAMIJO lui a donné un ordre en ce sens.

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR ORDONNANCE du 09 Avril 2026 N° RG 26/00295 - N° Portalis DB2F-W-B7K-FYRV Nous, Yasmine SCHREIBER, vice-présidente au Tribunal Judiciaire