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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61631c5548f63659ca90a5f3
21 octobre 2011
21 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61636a8d22908a2ec611e8cc
20 mai 2011
20 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e944
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleciv2
6137223ecd580146773fb63e
6 juillet 1994
6 juillet 1994
cassation d'une décision rendue le 6 mars 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire, au profit : 1 ) de Mme veuve Josette, Yvette
Source officielle3e Chambre A
61629bb8eaaf44d62f53e867
4 avril 2013
4 avril 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre, et Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseillère .
Source officielle3e Chambre A
616290d2e498f0b428bb836a
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300900
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Jean-Yves X..., propriétaire d'une parcelle cadastrée AX 276 sise à Sainte-Rose, a, après expertise, assigné en bornage Mme Marie-Laurencia X..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée AX 193 ;
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9f
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Pascal Jean-Yves Y...
Source officielle3e Chambre A
616290d2e498f0b428bb8366
6 juin 2013
6 juin 2013
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
61629f7b35a5d4e0c2ddca56
14 juin 2012
14 juin 2012
Caroline, avocat au Barreau de Marseille *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Avril 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0512
20 septembre 2012
20 septembre 2012
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
6162fa90687317f24325af08
31 mai 2012
31 mai 2012
NOURRIT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
24 novembre 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Odile MALLET, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, GREFFIER : Claudine BONNET, lors des débats, et Jacqueline ROUAULT, lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90009
12 décembre 2012
12 décembre 2012
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 novembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b5
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66980994b60c111a421b8f11
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/08560 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WL5G Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS -
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Yves, - 12... Françoise, épouse 11..., - 13... Paulette, épouse 14..., - 15... Marie-Thérése, épouse 16..., - 17... Annie, épouse 18..., - 19... Isabelle, - 20... 21...
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d571
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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