rejets clairement identifiés avec l'indication : -de la part concernée par le rejet (part obligatoire ou part complémentaire) ; -du niveau de rejet (facture, prestation, code affiné) ; -de la nature de la prestation ; -du libellé de rejet ; -un rapprochement

Article 1

—

Lycée des métiers de l'électronique, de la maintenance et de l'usinage IV Médiateur social et interculturel 332t 3 ans Conseil et formation sur les relations interculturelles et les migrations (COFRIMI) IV Technicien opérationnel de protection rapprochée

Article L612-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 70

Code monétaire et financier

Elle peut, à ce titre : 1° Placer la personne sous surveillance spéciale ; 2° Charger un ou plusieurs de ses agents d'exercer une mission de contrôle permanent au sein de la personne concernée afin d'y assurer un suivi rapproché de sa situation ; 3

Article 1

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APCMA) IVCharpentier de marine bois2343 ansSkol ar MorIVTechnicien (ne) services de l'électrodomestique connectée255w 312t4 ansRéseau DucretetIVAgent privé de protection de personnes3445 ansGroupe 9 AcademyIVAgent de protection rapprochée

LEGIARTI000041943133

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Cette trappe doit être assujetti par des boulons à intervalles rapprochés. Article 3 Pour les salles des machines dont les cloisons ne sont pas en acier, une installation d'extinction à déclenchement manuel depuis l'extérieur est requise.

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

Code de la sécurité sociale

le choix du professionnel, de l'organisme ou de l'établissement, ou bien à la date du paiement par l'assuré des actes effectués ou des prestations servies et présentés au remboursement ou bien, lorsque sont en cause plusieurs actes ou prestations rapprochés

Article Annexe I a

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- Les informations sont données méthodiquement et sans ambiguïté. - Une amélioration de la production et des conditions de travail est constatée. Conditions et ressources Sur le lieu de travail : - les fichiers. - l'information.

Article 1

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5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) V Cynotechnicien en sécurité publique 344 2 ans Centre d'instruction et d'entraînement cynophile V Agent de protection rapprochée

LEGIARTI000044284540

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Il peut rapprocher ces données comptables d'autres éléments recueillis pour vérifier la cohérence et l'adéquation des moyens du demandeur, voire apprécier sa santé financière. 3.1.2.

Article 223 a-II-1/17

—

clapet automatique de non-retour muni d'un moyen de fermeture directe, manœuvrable d'un point situé au-dessus du pont de cloisonnement, soit de deux clapets automatiques de non-retour sans moyen de fermeture directe, pourvu que le clapet le plus rapproché

Article 21.4

—

21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte et sans ambiguïté

Article Annexe I (suite)

—

. - Établir les états de rapprochement. - Ajuster les comptes concernés. - des documents de trésorerie ; - de bordereaux de saisie ; - de la consultation des comptes ; - des relevés des comptes bancaires ; - des écarts constatés.

Article 221-II-1/15

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manœuvrable depuis un emplacement situé au-dessus du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge, soit de deux clapets automatiques de non-retour sans moyen de fermeture directe, pourvu que le clapet le plus rapproché

Article 21.7

—

en existe) par une partie quelconque d'une surface dont l'exposition à une atmosphère explosive peut entraîner un risque. 21.7.8.2 On détermine la classe de température du matériel électrique en retenant la température maximale de surface qui se rapproche

Article 1638 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

soumis à l'article 1609 nonies C ou à la suite d'une transformation dans les conditions prévues à l'article L. 5211-41-1 du code général des collectivités territoriales, le taux de la cotisation foncière des entreprises de la commune rattachée est rapproché

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Le demandeur doit justifier d'un projet de rapprochement avec un ou plusieurs autres organismes. Dans ce cas, la convention en vigueur est prorogée par avenant jusqu'à conclusion de la nouvelle convention.

Article Annexe I (suite)

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-Établir les états de rapprochement. -Ajuster les comptes concernés.

Article 5-3

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Avertissement de sorties rapprochées. Panneau D51dr. Avertissement de sorties rapprochées dont l'une donne accès à une aire de service ou de repos. Panneau D52a. Avertissement de bifurcation entre deux autoroutes. Panneau D52b.

Article 230-2.09

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Ces données hydrostatiques sont présentées, soit sous forme graphique (courbes), soit sous forme de tableaux, à des tirants d'eau suffisamment rapprochés, compte tenu des formes de la carène, dans une plage couvrant les cas de navire lège et de déplacement

Article Annexe I

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- La symbolisation est lue sans ambiguïté. - La mise en page est conforme à la demande (lettres, interlettres) avec une précision de 1 mm pour 10 cm.

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