de basse tige, de la petite haie et des arbustes qui se trouvaient sur le terrain d'assiette au regard de la plantation envisagée de dix-sept arbres tiges d'1,50 mètre à 2 mètres de haut et de l'aménagement

fluvial n’emporte pas obligation d’entretien de la portion de terrain où se trouve l’arbre en cause dans l’accident ; - l’arbre ne montrait aucun signe de dépérissement ou de pourrissement interne,

Si le requérant soutient qu'en raison de ces insuffisances, le service instructeur n'a pas été mis en mesure de calculer la hauteur du bâtiment projeté et de déterminer si la hauteur des façades ouest

arbres, dont 293 arbres tiges et 195 baliveaux, ainsi que de 4 000 arbustes d'essences locales ; l'alignement d'arbres abattus a été autorisé selon autorisation préfectorale du 9 mai 2023, devenue définitive

QU'à ce titre, l'indemnité principale de peuplement doit être constituée de la valeur des arbres en place et de la perte de la valeur d'avenir, et complétée par une indemnité d'allongement de parcours

[O] ainsi qu'à ses acquéreurs futurs, - la même obligation tant pour M. [Y] que pour ses acquéreurs futurs, ses héritiers et représentants, en cas de vente de son terrain.

Selon l’article 12.2 de la section 3 du titre II de ce règlement : « (…) Les voiries et les cheminements piétons devront être arborés d’arbres de haute tige (…) ».

de haute-tige.

des arbres et arbustes présents, dire si un caroubier est présent sur la parcelle, dire s'il fait partie des arbres dont l'abattage est prévu par le plan 3 du dossier de permis de construire.

Le projet prévoit la construction d’un pylône support d’antennes d’une hauteur de 32 m et d’installations techniques au pied de celui-ci.

qu'un arbre " de type cerisier à fleurs " sera planté dans l'emprise du parc de stationnement situé devant la résidence.

doivent être plantés à une distance au moins égale à une fois et demi leur hauteur à maturité et qu'au moins dix des treize arbres de hautes tiges projetés seront majoritairement situés à moins de 10,50

Aux termes de l'article UA 3-3 du règlement du PLU relatif à la hauteur des constructions : " Définition de la hauteur.

de haute tige et arbustes. / () ".

de haute tige et n'a pas permis au service instructeur d'apprécier le caractère arboré du jardin existant ; - les permis de construire modificatifs délivrés méconnaissent l'article 2.4.4.3. du règlement

selon l'arrêt attaqué (Angers, 13 mai 2014), que l'office public d'aménagement et de construction de la Sarthe (Sarthe habitat) a fait construire un ensemble de trois immeubles, qu'il a vendu en l'état futur

F..., de pièces permettant d’apprécier l’insertion du projet dans son environnement, de mention de la présence d’arbres et de végétation à l’endroit du chemin d’accès au projet et d’informations sur l’

’est pas fondé ; – le dossier de demande de permis de construire était complet au sens de l’article R. 431-9 du code de l’urbanisme ; plus précisément, le plan de masse fait état de l’ensemble des arbres