Les échelles des tirants d'eau à l'avant et à l'arrière devraient être situées le plus près possible de la perpendiculaire avant et de la perpendiculaire arrière ; 3.2.5. les caractéristiques du mouvement du modèle devraient représenter fidèlement celles

Article Annexe I

—

Avertisseur acoustique. 93/30/CEE (3) 1er janvier 1996 1er mai 1999 28 /ECE/ONU 13 Emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière. 2009/62/CE 1er janvier 2010 14.

Article Annexe

—

Cet essai pourra être remplacé par un essai de traction en marche avant et arrière.

Article 223 a-II-1/31

—

suivantes : 2.1. d'une part, être d'une construction suffisamment solide et pouvoir gouverner le navire en marche avant et à la vitesse maximale de service et, d'autre part, être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière

Article Annexe I (suite)

—

PROTECTION THERMIQUE EN ARRIÈRE DE LA CABINE 14.4.4. CHAUFFAGE À COMBUSTION 14.4.5. EXTINCTEURS AUTOMATIQUES POUR LE COMPARTIMENT MOTEUR 14.4.6.

Article 221-II-1/29

—

gouvernail dont le diamètre à la hauteur de la barre est supérieur à 120 mm, ce diamètre ne tenant pas compte du renforcement éventuel pour la navigation dans les glaces ; .4 être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière

Article Annexes

—

Par conduite avancée , un aménagement du véhicule dans lequel plus de la moitié de la longueur du moteur se trouve en arrière du point le plus avancé de la base du pare-brise et dans lequel le centre de la commande de direction se trouve dans le premier

Article 46 quater-0 ZZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 25

Code général des impôts, annexe III

l'impôt dû au titre d'un régime fiscal agrégé des sociétés étrangères contrôlées ; g) Les calculs relatifs à la comptabilisation d'impôts différés qui comprennent les corrections pour impôts différés, la ventilation des corrections, les reports en arrière

Article 6

—

A cette fin, le comité dispose notamment d'une statistique hebdomadaire sur le montant des prêts accordés et le taux de refus ; f) Le remboursement anticipé des créances de report en arrière des déficits.

Article 221-II-1/07-2

—

quille, en mètres, comprise dans une fourchette longitudinale allant de x1(j)...à x2(j+n-1) du mième cloisonnement horizontal qui est supposé limiter l'étendue verticale de l'envahissement pour les compartiments touchés considérés ; j est l'extrémité arrière

Article Annexe 11

—

Sur le côté, l'indication de ligne et de destination doit être faite sur un panneau situé entre 120 et 250 cm du sol en arrière de la porte avant, quand le véhicule stationne à vide sur sol horizontal, la pression de suspension étant la pression normale

Article L36-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 13

Code des postes et des communications électroniques

habitant non couvert ou 3 000 € par kilomètre carré non couvert ou 450 000 € par site non couvert pour un réseau radioélectrique, ou 1 500 € par logement non raccordable et 5 000 € par local à usage professionnel non raccordable ou 450 000 € par zone arrière

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

La longueur de référence du canon d'une arme d'épaule se mesure de l'extrémité arrière de la chambre jusqu'à l'autre extrémité du canon, les parties démontables non comprises ; 13° Arme de poing : arme qui se tient par une poignée à l'aide d'une seule

Article Annexe I

—

. • conformité au projet • netteté, respect de la géométrie Modèle ou photo ou tête implantée Gabarit : face, profils, dos (arrière) Schématiser un plan de coupe Présentation schématique et argumentée de la coupe à réaliser .

Article 1

—

largeur inférieurs à 2 centimètres. b) Afin de faciliter leur détection par les personnes malvoyantes, les bornes et poteaux et autres mobiliers urbains situés sur les cheminements comportent une partie contrastée soit avec son support, soit avec son arrière-plan

Article Annexe I

—

Caractéristiques des antennes : Impédance au point d'alimentation ; Polarisation ; Gain d'antenne par rapport au doublet par rapport à la source isotrope ; Puissance apparente rayonnée PAR ; Puissance isotrope rayonnée équivalente PIRE ; Rapport avant/arrière

LEGIARTI000026841088

—

doit être inférieur ou égal à la valeur retenue dans le cahier des charges (compris entre 5,7 et 6,0) dans le muscle de référence où s'effectue la mesure : le long dorsal au niveau de la 13e côte-1re lombaire pour une carcasse entière ou un quartier arrière

Article ANNEXE

—

Les garanties du présent régime ne sont accordées de nouveau qu'à compter du versement par l'adhérent de la ou des cotisations arriérées exigibles ainsi que des majorations de retard.

Article Annexe

—

Sur le côté L'indication de ligne et de destination doit être fournie aux usagers sur un panneau situé entre 1 200 et 2 500 mm du quai en arrière de la porte avant, un deuxième panneau étant placé en avant de la dernière porte. c) Annonces sonores et

Article 7

—

circulent sur le couloir de circulation (ensemble des voies parallèles et de même sens non séparées par un terre-plein), à l'exception des usagers concernés par un éventuel signal modal ; Certains signaux tricolores circulaires sont munis, sur leur face arrière

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