Analyses de génétique moléculaire Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (3). 2.2. Diagnostics réalisés à partir de prélèvements Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (4). 3.

LEGIARTI000020540182

Code inconnu

Les relations monétaires internationales et la politique de change Le fonctionnement du marché des changes. 2.2. Les techniques quantitatives utilisées en sciences économiques L'élaboration des statistiques et leur présentation graphique. 2.3.

LEGIARTI000028447244

Code inconnu

références des normes utilisées, la marge obtenue dans le cas le plus défavorable et les résultats d'essais ou de simulation (pour les aéronefs de catégorie M-IV). 2.1.4 Calcul des surfaces létales pour les cas de crash contrôlé et non contrôlé. 2.2

LEGIARTI000051759082

Code inconnu

le sujet, ainsi que les ressources documentaires mises à disposition par les services du ministre chargé de la construction, notamment les différentes méthodes d'élaboration des diagnostics, la liste des logiciels arrêtée et pouvant être utilisés ; 2.2

Article ANNEXE 1

Code inconnu

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8

Article 221-II-2/1

Code inconnu

Les navires construits avant le 1er juillet 2002 doivent aussi satisfaire aux dispositions : .1 Des paragraphes 3, 6.5 et 6.7, selon qu'il convient ; .2 Des articles 221-II-2/13.3.4.2 à 221-II-2/13.3.4.5 et 221-II-2/13.4.3 et des articles de la partie

Article ANNEXE 2

Code inconnu

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7

Article Annexe VI

Code inconnu

Les dispositions ci après sont applicables aux installations existantes dans les délais indiqués : PRESCRIPTIONS DÉLAI D'APPLICATION Article 1er Lendemain de la publication au Journal officiel du présent arrêté Article 8 12 mois

Article Annexe 3

Code inconnu

SAAD : -zone rurale ou urbaine avec définition précise de la zone couverte ; Indicateurs budgétaires : -dotation en N-1 ; La liste des indicateurs est arrêtée par le comité de pilotage national sur la base des premiers résultats de l'étude de coûts. 2.2

Article Annexe 2

Code inconnu

délivrance de certificats d'économies d'énergie pour des opérations engagées à partir du 1er janvier 2015, la première demande comporte : 1° Le numéro unique d'identification ; et 2° Les pièces archivées constitutives de la demande mentionnées à l'article 4. 2.2

Article 221-III/07

Code inconnu

Pendant le séjour du navire dans un port ou sur une rade, l'une des bouées de sauvetage munie d'une ligne de lancement est placée en permanence à la coupée ou point d'accrochage de la passerelle du quai. 2.2. Brassières de sauvetage. 2.1.

Article Annexe 1

Code inconnu

n° 18-502/1, ou conformité requise aux dispositions du point 7.2 de l'annexe I de la directive 95/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 ; - matériaux soumis à essai de fusibilité : - catégories 1 ou 2 requises au sens du point 2.2

Article 3

Code inconnu

; Article 796 ; Article 797 ; Article 798 ; Article 799 ; Article 800 ; Article 801 ; Article 807 ; Article 808 ; Article 809 ; Article 809-1 ; Article 810 ; Article 811 ; Article 811-1 ; Article 812 ; Article 813 ; Article 814 ; Article 815 ; Article

LEGIARTI000048462360

Code inconnu

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6

Article Annexe XIX

Code inconnu

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ORGANISATION DES COMMISSIONS ET INSTANCES Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7

Article Annexe III

Code inconnu

CONDITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA DÉLIVRANCE DE CERTAINS DISPOSITIFS MÉDICAUX Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7

LEGIARTI000045010912

Code inconnu

CONTRAT DE PARTICIPATION AUX MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE Article 1er Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7

Article Annexe III

Code inconnu

(hormis les documents relatifs à la demande d'enregistrement (demande, dossier et arrêté) Article 7, alinéas 2 et 3 Articles 8 à 10 Article 12, paragraphe I Article 14 (hormis le point 3) Article 17 Article 19, paragraphes

Article Annexe (suite)

Code inconnu

La substance doit avoir une pureté minimale de 975 g/kg. 2.2. Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe IIc

Code inconnu

temps et dans l'espace C1-1.3 Mettre en place le (s) poste (s) de travail pour la production C1-1.4 Entretenir les locaux et les matériels C1-2 Maîtriser les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2

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