normes de sécurité LIMOUSIN 200 000 ESAT Ateliers Nature (Saint-Bonnet-la-Rivière) Association départementale Les PEP (19) Mise aux normes, conditions de travail, accessibilité des personnes handicapées, sécurité incendie par relocalisation LORRAINE 175

Article Annexe IV

—

zircone) sur molaires sans 440 440 440 440 HBLD038 Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique 320 290 290 290 290 HBLD090 (*) Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] Facturation pour : 230 175

Article L4311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 02

Code des transports

L. 511-2 ou L. 511-3 du code de l'énergie et le potentiel de production d'énergies renouvelables sur le domaine public précité et le domaine privé en application de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies

Article R314-173

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 94

Code de l'action sociale et des familles

capacité autorisée et financée d'hébergement permanent de l'établissement ; 2° Ce produit est multiplié par la valeur du " point GIR " départemental, déterminée par le président du conseil départemental conformément aux dispositions de l'article R. 314-175

Article 2

—

Le présent décret prend effet au 1er janvier 1993 dans les conditions ou sous les réserves suivantes, les articles mentionnés dans les dispositions du présent article étant ceux du décret du 27 novembre 1946 susvisé : 1° A titre exceptionnel, les pensions

Article L4122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 66

Code de la défense

-La Haute Autorité peut demander au militaire soumis au I communication des déclarations qu'il a souscrites en application des articles 170 à 175 A du code général des impôts et, le cas échéant, en application de l'article 982 du même code.

Article 15

—

L421-11, Art.

Article 323-53

—

Une convention écrite en vertu de laquelle le dépositaire est désigné en application du I de l'article L. 214-175-2 du code monétaire et financier, est établie entre d'une part, le dépositaire et d'autre part, l'organisme de titrisation ou, le cas échéant

Article D591

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 52 > 26

Code de procédure pénale

Les demandes et observations adressées au procureur de la République en application de l'article 77-2, ainsi que les saisines du procureur général prévues par cet article ; 2° Les demandes tendant à l'octroi du statut de témoin assisté prévues par l'article

Article 2

—

compris leur personnel, dont la seule activité de transport aérien public est le vol local tel que défini au III de l'article R. 330-1 susvisé chaque fois qu'elles mettent en œuvre, en VFR de jour, un hélicoptère monomoteur, monopilote et de moins de 3 175

Article Annexe II

—

APPLICABLES AUX OPÉRATIONS STANDARDISÉES D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE ENGAGÉES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022 BAR-TH-174, BAR-TH-175

Article Annexe 1

—

Documents relatifs à la comptabilité budgétaire : ― les documents mentionnés au 1° et 2° de l'article 175 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 susvisé. 3.

Article ANNEXE IV

—

matière d'hygiène et de prophylaxie : Etre capable : e) Objectifs en matière de réglementation : Etre capable : f) Objectifs en matière de relations humaines, de promotion, de commercialisation : Etre capable : Durée totale : 5 semaines, soit 175

Article 43 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 63 > 17

Code général des impôts, annexe III

Il mentionne sur sa déclaration l'identité de son époux, épouse ou partenaire ; 2° Si l'option n'est pas exercée par chacun des époux ou partenaires dans les conditions mentionnées au 1° et dans les délais prévus au premier alinéa de l'article 175 du

LEGIARTI000051696374

—

Article 5 Article 5.1 L'accord interministériel en santé du 26 janvier 2022, complété par l'arrêté du 30 mai 2022, définit le socle de garanties de prestation sociale complémentaire.

Article L421-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 48

Code des impositions sur les biens et services

240 167 4 818 202 23 616 133 260 168 5 105 203 24 472 134 280 169 5 404 204 25 349 135 310 170 5 715 205 26 247 136 330 171 6 039 206 27 166 137 360 172 6 375 207 28 107 138 400 173 6 724 208 29 070 139 450 174 7 086 209 30 056 140 540 175

Article 5

—

(En euros) DÉSIGNATION AUTORISATIONS AJUSTEMENTS DE LA LOI DE RÈGLEMENT Ouvertures Annulations Contrôle et exploitation aériens 2 009 175 320,32 48 649 920,15 Soutien aux prestations de l'aviation civile 1 375 649 540,22 12 172

Article 10-1-2

—

transparence de la vie publique, de l'article LO 135-1 du code électoral, des articles L. 131-10 ou L. 231-4-4 du code de justice administrative ou des articles L. 120-13 ou L. 220-11 du code des juridictions financières.

Article Annexe

—

117 681 Alpes-Maritimes 291 179 223 335 Ardèche 363 705 248 483 Ardennes 303 210 238 930 Ariège 366 784 125 550 Aube 55 357 42 165 Aude 190 828 160 353 Aveyron 401 430 308 539 Bouches-du-Rhône 71 413 31 843 Calvados 211 617 175

LEGIARTI000022763715

—

€ 300 € 400 € CATÉGORIE DU DÉCOR A B C D JOURNÉE (8 heures Cinéma (LM) - Publicité 725 € 1 275 € 2 325 € 3 200 € TV Fiction - Programme de flux 600 € 1 025 € 1 875 € 2 550 € Clip - Film institutionnel (hors défense) 375 € 650 € 1 175

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