Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 796 résultats pour « attribution du coefficient correspondant »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 796 résultats pour « attribution du coefficient correspondant »
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Article 17
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 17
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 11
Ajustement du coefficient d'exonération.
Article 2
Coefficients Total coefficient Durée Coefficients Total coefficients Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français. 3 heures 4 3 heures 4 Epreuve n°2 : mathématiques (1) 3 heures
Article D832-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 13
Le coefficient " K ", défini au 2° de l'article D. 832-24, est calculé selon la formule et les modalités précisées au 1° du présent article.
Article Annexe VIII
M cGES Le coefficient M csurf max 2.
Article 30
Il exerce les mêmes attributions pour les militaires sous contrat dont il assure la gestion et qui sont rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure.
Article ANNEXE II
ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).
Article 11
du taux de change moyen, auquel est appliqué un coefficient de 1,1.
Article 5
La note finale étant la moyenne des 2 notes (coefficient 1) ; 2.
Article 3
II. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé
Article 16
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission
Article 16
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission
Article 8
de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale et les agents visés à l'article 11 ci-dessous sont nommés dans leur nouveau corps avec une ancienneté égale à leur ancienneté dans leur précédent grade multipliée par le rapport du coefficient
Article 16
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission
Article Annexe 26 ter
Article 1 COEFFICIENTS DE MAJORATION POUR LES ANTILLES, LA GUYANE, LA RÉUNION ET MAYOTTE APPLICABLES AUX TARIFS DE REMBOURSEMENT "MÉTROPOLE" DES ACTES SUIVANTS :
Article 22
Pour le calcul du coefficient Cep réf
Article Annexe VI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 86
Le coefficient c est donné par la relation :
Article D241-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 45
-Le coefficient mentionné au III de l'article L. 241-13 est déterminé par application de la formule suivante : Coefficient = (T/0,6) × (1,6 × SMIC calculé pour un an/ rémunération annuelle brute-1).
Article 5
Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. A l'issue de l'épreuve d'admissibilité et après délibération, le jury établit pour chaque spécialité et par ordre alphabétique la liste des candidats admis à subir l'épreuve d'admission.
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