..., ont déjà été entendus lors de l'enquête préliminaire ; que l'audition des témoins n'apparaît pas utile à une plus ample manifestation de la vérité ; " alors que, aux termes de l'article 6. 3 de

de Z..., ancienne hôtesse à l'origine de la procédure et par l'audition d'un témoin, A..., qui reconnaissait avoir été client de l'établissement et avoir eu dans celui-ci un rapport sexuel avec une hôtesse

[R] n'a pas comparu les 19 et 20 janvier 2016, force est de constater qu'il n'y a pas eu confrontation ; que les seuls actes qui ont été dressés sont des procès-verbaux d'audition de

désigne nommément, témoignages corroborés par les constatations matérielles, il y a lieu de rejeter la demande présentée verbalement devant elle par la défense du prévenu X... tendant à une nouvelle audition

violé les droits de la défense" ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal que l'absence de la plaignante X... n'a provoqué aucune observation des parties qui ont indiqué renoncer expressément à son audition

contrôle sur la qualité du signataire et sur son habilitation à signer ; que le conseil de prud'hommes a violé l'article 456 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, que toute audition

2, du Code pénal , 418, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé l'audition

de témoins devant la Cour ; "aux motifs que Mohamed B... sollicite l'audition de trois nouveaux témoins, en se prévalant des dispositions de l'article 6-3 d de la Convention européenne des droits de

Il appartient au conseil de discipline de décider s'il y a lieu de procéder à l'audition de témoins.

A cette audience, le juge admit l’audition de témoins qui commença le 18 février 1998.

des témoins et des rapports des experts appelés à déposer devant la Cour ; "alors que, en donnant lecture, avant toute audition de témoins ou d'experts et sans inviter l'accusé à fournir ses observations

X... cité et dénoncé mais absent à l'ouverture des débats ; "alors que le président avait indiqué, à ce moment-là, qu'il était sursis à statuer concernant l'audition de ce témoin et qu'il n'est pas constaté

Après une audience, le 12   décembre   1984 le juge de la mise en état admit l’audition de témoins. Le 8   mars   1985, les témoins étant absents, à la demande de la société A.

d'une série de pièces de la procédure ; " alors, d'une part, que le président ne peut sans méconnaître le principe de l'oralité des débats donner lecture, fût-ce partiellement, des procès-verbaux d'audition

DEFAILLANTS SERAIT REGLE APRES L'AUDITION DES TEMOINS COMPARANTS, MALGRE CETTE DECISION ET AVANT QUE LE RESULTAT DES RECHERCHES PRESCRITES CONCERNANT LE TEMOIN Y...

Après trois audiences, par une ordonnance du 25   février   1989, le juge de la mise en état admit l’audition de témoins, qui se déroula le 11   mai   1989.

A une date non précisée la procédure fut reprise et la première audience se tint le 6 mars 1980, date à laquelle le juge admit l'audition de témoins à la demande du requérant.

Par conséquent, le changement de composition d’un tribunal après l’audition d’un témoin décisif entraîne normalement une nouvelle audition de ce dernier (voir P.K.   c.

menée à son sujet des griefs retenus contre lui ; qu'il a pu consulter son dossier et se faire assister d'un avocat, tant au cours de cette consultation que devant le conseil de discipline ; que l'audition

infirmatif attaqué a ordonné son renvoi des prévenus devant la juridiction correctionnelle ; " aux motifs "qu'il a été procédé le 20 décembre 1988 et le 20 janvier 1989 par le juge d'instruction à des auditions