B... sur le déroulement des faits ayant abouti à de telles blessures ont été corroborées par M.

CETAT08-03-01,RJ1 ARMEES - COMBATTANTS - GENERALITES -Homologation de blessures de guerre.

articles 309, 328 du Code pénal, 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Y... coupable de coups et blessures

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 7 mai 1996, qui, pour un délit de fuite et une contravention de blessures involontaires, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

. ; que des coups étaient échangés de part et d'autre d'après un témoin et Philippe X... était blessé au cuir chevelu et au nez ; que le blessé, en état d'ivresse avancé, était transporté à l'hôpital pour

X... avec cette circonstance que lesdits coups et blessures volontaires n'ayant pas occasionné une incapacité de travail personnel excédant huit jours, ont eu lieu avec port d'arme et, en répression, l'a

sur la bouteille en verre ; que la victime a cependant toujours contesté être tombée et si elle avait été blessée par du verre en chutant, ses blessures auraient été aussi de type pénétrantes sur son

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 27 janvier 2000, qui l'a condamné, pour homicide et blessures involontaires, à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis,

Maurice, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 juin 1996, qui a condamné le premier pour délit de blessures involontaires, à 2 mois de suspension

Cédric, contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour homicides et blessures involontaires en état d'ivresse manifeste, défaut d'assurance

la violation des articles 309 et 320 du Code pénal, 388, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir relaxé d Patrice X... de la prévention de coups et blessures

l'article R. 40-1° du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a reconnu X... coupable du chef de coups et blessures

341, 2, 3 et 400 du code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé les prévenus des poursuites des chefs de coups et blessures

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 25 février 1999, qui l'a condamné, pour blessures involontaires sur renvoi après cassation, à 10 000 francs d'amende

- La COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 26 mai 1993 qui, dans la procédure suivie contre Noël BEAUREPIN pour blessures

mai 1994, qui a condamné le premier à 2 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple, à une amende de 1 500 francs et à une suspension de son permis de conduire pour une durée de 18 mois, pour blessures

effet, il avait, comme assesseur de la cour d'assises de Martinique, rendu un arrêt en date du 21 février 1992 condamnant Philippe Z... à une peine de huit années de réclusion criminelle pour coups et blessures

Célestin, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, en date du 13 août 1998, qui, pour délit de fuite, blessures involontaires et refus de priorité, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement