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324 résultats pour « buffet de gare »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe à l'article R122-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14
Stockage de déchets radioactifs b) Construction de gares et haltes, plates-formes et de terminaux intermodaux.
Article L5217-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02
parcs et aires de stationnement et plan de mobilité ; c) Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires ; d) Participation à la gouvernance et à l'aménagement des gares
Article Annexe
urbains de voyageurs. 60. 2 BB Transport routier de voyageurs. 60. 2 CA Téléphériques, remontées mécaniques. 60. 2 EA Transport de voyageurs par taxi. 60. 2 PC Location de véhicules utilitaires et industriels. 63. 2 AD Gares
Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau 63. 1EB 3,10 Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage 63. 1EC 2,50 Manutention, entreposage dans les ports fluviaux 63. 1ED 4,70 Gares
LEGIARTI000050672734
CASTELNAU PEGAYROLS / SAINT BEAUZELY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Saint Beauzély 696623 6340346 2019_LOT2_ZN_12_003_S3_bis 1 Muzette 696866 6341180 2021_bis_46-1 Occitanie Lot 2021_LOT1_ZN_46_06 Dégagnac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gare
LEGIARTI000050672766
2023_LOT1_ZN_29_32 Crozon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Yves Lagatu 149914 6820029 2023_LOT1_ZN_29_32_S1 1 Hent Menez Poraon 150199 6820027 Parking Leclerc Drive 150474 6820043 Parking Biscuiterie Jain 150325 6820100 Chemin de la Gare
Article (30 à 34)
SAUVETERRE-DE-GUYENNE RD 1113 LE PIAN-SUR-GARONNE 33 D 674 D 910 SAINT-DENIS-DE-PILE D 910E3 SAINT-DENIS-DE-PILE 33 D 910E3 D 910 SAINT-DENIS-DE-PILE D 674 SAINT-DENIS-DE-PILE 33 D 135 gare
Article 2
10 août 2024 inclus, établissements et installations dénommées “ Nantes Stadium ” (NAN), incluant le stade de la Beaujoire-Luis Fonteneau, entre la nationale 844 jusqu'à la route de Saint-Joseph, le boulevard de la Beaujoire jusqu'à l'avenue de la Gare
Article Annexe IIc
accords mets vins (maximum 3) (16 points) Atelier valorisation des produits, 40 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : à partir d'un ensemble de produits, notamment régionaux, sélectionnés par le centre d'examen et disposés sous la forme d'un buffet
Article Annexe II
Ateliers de mécanique navale Massieu : - 3, rue de la Gare, 50100 Cherbourg et 1, quai de Tourville, 50550 Saint-Vaast-la-Hougue : de sa création à 1989. ATS : - place du Voeu, 50100 Cherbourg : de 1972 à 1985.
Article TABLEAU C
Flottage (Entrepreneur de). 25 Fruits sur bateaux (Marchand de). 50 Gare (Entrepreneur de). 100 Manières non concessibles (Exploitant de).
Article 5-3
Panneau D47b : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage. Panneau D47c : Présignalisation du paiement du péage.
Article Annexe (suite)
Un éventuel désaccord de la collectivité territoriale devra être motivé. c) La consommation hors foyer des ménages et les structures privées Le titulaire peut passer des contrats spécifiques avec des structures privées (gestionnaires de gares, gestionnaires
Miraval Carbardes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 646961 6253896 LOT2_2019_ZN_11_007_S1 1 2019_03_12-1 Occitanie Aveyron LOT2_2019_ZN_12_015 Sainte-Eulalie-de-Cernon BOUYGUES TELECOM/SFR Sainte-Eulalie 710870 6320392 LOT2_2019_ZN_12_015_S1 1 Gare
Article Annexe A
ferroviaires et routiers reposant notamment sur une préférence réservée : a) Aux chemins de fer pour les transports à grande distance et les transports massifs à toute distance ; b) A la route pour les services de ramassage et de distribution autour des gares
Article Annexe I
avril 2007 susvisé ne touche ni les constructions à usage d'habitation et les zones destinées à l'habitation, ni les locaux occupés par des tiers (à l'exclusion des locaux connexes à l'installation), ni les établissements recevant du public, ni les gares
LEGIARTI000050672764
BEAULIEU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Divols 799189 6361225 2023_LOT1_ZN_07_01_S1 1 2023_bis_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_01 VIVIERS BOUYGUES TELECOM/SFR Valmont 834212 6375265 2022_LOT3_ZN_07_01_S2 1 Avenue de la Gare
En 1907, la gare de Solliès-Pont expédiait quotidiennement 18 000 kg de figues en pleine saison. Dès 1913, 470 tonnes de figues fraîches partaient vers Paris (7).
Article ANNEXE
23 septembre 1993 : 12 000 : : Bozouls (12) : 24 septembre 1993 : 7 600 : : Brou (28) : 23 novembre 1993 : 10 000 : : Calvisson (30) : 17 décembre 1993 : 20 000 : : Capdenac-Gare
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez, Rodez Est, Rodez Nord, Rodez Ouest, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chély-d'Aubrac, Sainte-Geneviève-sur-Argence, Saint-Geniez-d'Olt 2e circonscription Cantons de : Aubin, Baraqueville-Sauveterre, Capdenac-Gare
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