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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038173683
15 octobre 2018
15 octobre 2018
Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux A à F de la convention collective des Industries Céramiques de France
Source officielleKALI
KALITEXT000005660732
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Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300955
10 septembre 2013
10 septembre 2013
moyen : Vu l'article 1792-1 du code civil ; Attendu que pour débouter les époux X... de leur demande formée contre les époux A... au titre des désordres affectant les terrasses en carreaux de céramique
Source officielleKALI
KALITEXT000005676202
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Convention collective nationale du personnel de la céramique d'art du 25 mars 1974. Etendue par arrêté du 5 août 1974 JORF 19 septembre 1974.
Source officielle12e chambre section 2
6034888a2a7ed475e034a29b
22 novembre 2016
22 novembre 2016
[U] [Z] [F] à l'encontre de la SARL Cetram recevables mais mal fondées, - Déboute M.
Source officielleKALI
KALITEXT000005660680
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Avenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01883
28 octobre 2014
28 octobre 2014
par lettre du 5 mars 2007 ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire que le salarié doit être reclassé au coefficient 177 de la convention collective de la céramique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203375_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ceram demandent l’annulation de cette décision.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000046984008
22 décembre 2022
22 décembre 2022
COUR DES COMPTES - Septième Chambre - Arrêt - 22/12/2022 - Établissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges - Exercices 2016, 2017 et 2020 - n° S-2022-2165
Source officielleKALI
KALITEXT000005657502
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Lettre d'adhésion du 10 octobre 2005 de la fédération nationale des travailleur du verre et de la céramique (FNTVC) CGT à l'accord sur la mise en place de certificats de qualification professionnelle du
Source officiellecomm
6137212dcd580146773f1a25
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Attendu que la société Cesam reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a044242cdc6046d4791f76d
11 mai 2026
11 mai 2026
mise à disposition au greffe du Tribunal le 11/05/2026, Au nom du peuple français Par exploit du 12 mars 2026, délivré par dépôt étude, la société BARSAN GLOBAL LOGISTICS a assigné la société AQUA CERAMIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02276
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2012), que Dominique X...a été engagé le 1er octobre 1999 par la Fédération générale Force ouvrière bâtiment travaux publics bois papier carton matériaux céramique
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498666.20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse du 11 septembre 2024 modifiant les arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle " arts de la broderie ", " tournage en céramique
Source officielleChambre 1-1
6684eaa9a0de54ff609f7ba3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CONDAMNE la SAS Cesam à payer à la SASU A.C.
Source officielle3e chambre
653b59fa502b828318c4e782
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Subsidiairement, -considérer que la société Cesam n'a pas régulièrement informé Mme [H] de son droit de rétractation, -considérer que la société Cesam n'avait pas justifié de l'accomplissement de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d913ef607c90ab66f0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
évoqués n'était pas très rassurante, quant à la capacité de la société CEDAM à faire face à ses obligations de paiement. / D'ailleurs, la société CEDAM doit la somme de 228.469,03 Euros à [V] INVEST.'
Source officielleContrôle HSC/IC
69d6c9a6cdc6046d4791dd1f
7 avril 2026
7 avril 2026
LE DIRECTEUR DE CESAME Comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : M.
Source officielleciv3
613721dccd580146773f837f
6 octobre 1993
6 octobre 1993
X..., 2 / du Bureau Cerac, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), quartier du Lac, avenue de la Jallère n° 110, 3 / de la compagnie d'assurances UAP, dont le siège est à Paris (1er), 9, place Vendôme
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58620
27 février 1996
27 février 1996
incident : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 mars 1994), que la société Drimmer, qui a pour objet la création, la fabrication et la commercialisation de lampes en céramique
Source officiellePage 16 sur 127