; qu'il est entré dans le vestiaire pendant qu'elle se changeait ; que ces pratiques sont attestées, tant dans leur réalité que dans leur régularité, par les témoignages concordants des employés du cabinet

E... a commandé auprès de la société ANTIGUA DENTAL CARAIBES divers matériels et fournitures pour son cabinet dentaire pour un montant total de 85 395 euros dont un appareil radio panoramique de marque

G... soutenait ainsi avoir travaillé à temps complet au sein du cabinet dentaire et avait revendiqué, bien avant sa saisine du conseil de prud'hommes, l'application du contrat à temps plein du 21 novembre

Il indique aussi ne pas avoir accès à un traitement dentaire complet, le cabinet dentaire exigeant de sa part une contribution financière qu’il ne peut pas fournir en absence de revenus.

A B et la Sarl Cabinet dentaire Docteur A B C, représentés par la Selas W et S, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté DOS-2024/3872 du 13 décembre 2024 par lequel le directeur général de l'agence

recommandations et règles d'hygiène et d'asepsie et de stérilisation ayant été constatés par le président du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Seine-Maritime qui s'est rendu au cabinet

A ainsi que des exigences de stérilisation et d'asepsie au sein des cabinets dentaires. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

X... consulte à son cabinet dentaire quatre jours ouvrables par semaine, que cette activité nécessite la présence dune collaboratrice lui permettant le bon suivi de la clientèle, des déplacements (60 déplacements

de l'instruction, et notamment des conventions conclues entre la société civile particulière HEROBEMA et plusieurs chirurgiens-dentistes que cette société a été constituée en vue de la location d'un cabinet

au Ministère Public CONSTATE L'ETAT DE CESSATION DES PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La société Dr [D] SELARL [Adresse 1] Société exercice libéral cabinet

nuit du 24 au 25 avril 2025 ; la toiture s'est écroulée et plusieurs poutres ont brûlé ; l'eau utilisée par les pompiers a également endommagé l'immeuble dont le plafond menace de s'effondrer dans le cabinet

de Montereau, 14 / du Cabinet dentaire sis à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), ..., centre commercial Pelletan, 15 / de la société Telecom Massy Nord, dont le siège est à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis

FAITS ET PROCÉDURE La Selarl SOURIRE et SANTE, créée le 21 avril 2008 par les docteurs Z..., A... et B..., est un cabinet de soins dentaires ; elle commande le matériel dentaire, dont elle a besoin,

opérations du contrôle fiscal, et qu'il n'avait pour objet que de tenter de faire échapper le prévenu aux redressements qu'il pouvait personnellement encourir de ce chef; que sur l'exploitation du cabinet

, alors, selon le moyen, que le cadre dans lequel s'est effectuée la semaine du 22 au 27 septembre 1992 était strictement identique à celui prévu au contrat de qualification puisqu'il s'agissait du cabinet

afin de permettre l'installation de la pharmacie au rez-de-chaussée ; qu'entendu le 3 octobre 1994, le docteur confirmait avoir eu une conversation avec son propriétaire sur le transfert de son cabinet

LA COUR LES FAITS Le 4 octobre 1978, Madame Corinne X... a été embauchée en qualité de prothésiste dentaire par le cabinet dentaire qui fut le prédécesseur de la SCP HINOUX-TOLUB.

Il soutient que lorsqu’il a participé en tant qu’invité à l’émission du 11 septembre 2009, il n’a tenu aucun propos faisant la publicité de sa personne ou de son cabinet dentaire mais il a donné des informations