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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 920 résultats pour « coefficient 170 ou 210 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE II
ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).
Article 11
du taux de change moyen, auquel est appliqué un coefficient de 1,1.
Article 5
La note finale étant la moyenne des 2 notes (coefficient 1) ; 2.
Article 3
II. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé
Article 16
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission
Article 8
de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale et les agents visés à l'article 11 ci-dessous sont nommés dans leur nouveau corps avec une ancienneté égale à leur ancienneté dans leur précédent grade multipliée par le rapport du coefficient
Article Annexe 26 ter
Article 1 COEFFICIENTS DE MAJORATION POUR LES ANTILLES, LA GUYANE, LA RÉUNION ET MAYOTTE APPLICABLES AUX TARIFS DE REMBOURSEMENT "MÉTROPOLE" DES ACTES SUIVANTS :
Article 22
Pour le calcul du coefficient Cep réf
Article Annexe VI
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 86
Le coefficient c est donné par la relation :
Article Annexe
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 170 du 24 juillet 2019, texte n° 24, accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?
Article 18
Art. 150-0 B, Art. 150-0 B ter, 167 bis, 170 II.-Le I est applicable aux apports réalisés à compter du 14 novembre 2012. III.-A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 150-0 D bis
Article R311-37-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81
relevant du 6° du I de l'article L. 312-1, les mesures collectives relatives à l'exercice de la liberté d'aller et venir des résidents figurant au règlement de fonctionnement font l'objet, à la suite des évaluations mentionnées au 2° de l'article R. 314-170
Article L212-179
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 36
Cette juridiction statue dans les conditions prévues pour chacun des cas mentionnés aux articles L. 212-51, L. 212-78, L. 212-131 à L. 212-133, L. 212-145, L. 212-148, L. 212-162, L. 212-163, L. 212-169, L. 212-170 et L. 212-184.
Article 41 tervicies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 39
Le contribuable renseigne, sur la déclaration prévue au 1 de l'article 170 du code général des impôts établie l'année suivant celle du transfert du domicile fiscal hors de France, le montant total des plus-values latentes, des créances trouvant leur origine
Article 91 quater H
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 99
concernés le montant des produits et des plus-values, qui ne bénéficient pas de l'exonération prévue au 5° bis de l'article 157 du code général des impôts, et fait apparaître distinctement le revenu correspondant sur la déclaration prévue au 1 de l'article 170
l'évolution des idées et des faits politiques, économiques et sociaux depuis le début du XXe siècle, permettant d'apprécier les connaissances générales du candidat, son sens des réalités et ses qualités de rigueur et d'expression (durée : six heures ; coefficient
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04
3) : 2° Rédaction d'une note ou d'une lettre administrative entrant dans le cadre professionnel des attributions d'un chef d'atelier mécanographique (durée : deux heures ; coefficient 1).
d'anglais 2 heures 4 Total des coefficients 28 Les épreuves d'admission comportent : NATURE DES EPREUVES ORALES DUREE COEFFICIENT 1° Restitution d'une analyse de document scientifique (mathématique, physique, mécanique) suivie
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