Codes de loi français

Article Annexe Ia

T5-Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ ou le maître d'ouvrage T6-Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients T7-Identifier les interventions nécessaires des différents

Article Annexe XXXII

Article 13 Le centre doit s'assurer la collaboration d'un psychologue au moins ; celui-ci doit remplir les conditions prévues pour les psychologues attachés aux services publics.

Article Annexe III

Etant donné que l'enseignement des mathématiques et physique-chimie est assuré en étroite collaboration avec les enseignements professionnels, les sujets comporteront des cas concrets assortis ou non de questions nécessitant la mise en œuvre de calculs

Article Annexe

.) ; - identifier le rôle de l'ensemble des personnes dans la réalisation des démarches liées aux décès ; - identifier la fonction médicale et travailler en collaboration dans le respect de la compétence professionnelle ; - identifier les prestataires

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

• préciser les nom (s), prénom (s) et qualité (s) de la (des) personne (s) chargée (s) d'accompagner les stagiaires pour la recherche d'alternance ; • décrire les modalités de choix des structures d'alternance pédagogique et de collaboration avec

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

L'élève sait que la classe, l'école, l'établissement sont des lieux de collaboration, d'entraide et de mutualisation des savoirs. Il aide celui qui ne sait pas comme il apprend des autres.

Article Annexe I

b) Technique actuelle des lois de finances Préparation du budget : collaboration des ministères dépensiers et du ministère des finances. Arbitrages gouvernementaux.

Article Annexe II

En cas de risque de confusion, le balisage de ces éoliennes est défini au cas par cas dans le cadre d'une étude réalisée par les autorités de l'aviation civile et de la défense territorialement compétentes en collaboration avec les autorités concernées

Article Annexe 5

. – les principes de la collaboration entre le demandeur et le partenaire, en faisant référence au dispositif des certificats d'économies d'énergie ; Le contrat de partenariat est daté et signé par les parties avant la contractualisation de l'opération

Article Annexe A

Ils sont soumis, à cet égard, au contrôle exercé par les fonctionnaires et agents désignés à cet effet par le ministre des travaux publics, avec la collaboration des comités techniques départementaux des transports. Groupements professionnels.

Article Annexe (suite)

, conservateurs, metteurs en scène, musiciens, plasticiens, etc.), de relations privilégiées avec des institutions et des services culturels (archives, bibliothèques, musées, salles d'art et d'essai et ciné-clubs, théâtres ou opéras, etc.), de collaborations

Article Annexe

À cette fin, il établit les collaborations nécessaires (contrats de prestations de services et de partenaires, chartes, etc.) conformément à l'article R. 543-60 du code de l'environnement. b) Objectifs de la filière des emballages ménagers (i) Objectif

LEGIARTI000033523341

Article 3 Définitions des modalités de collaboration et de fonctionnement de la cellule d'intervention en région, placée auprès du directeur général de l'ARS 1.

Article 48

La mise en œuvre de ce plan d'action est une des premières priorités du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, en lien avec le MEF et les autres ministères concernés ; elle implique aussi le renforcement de la collaboration

Article Annexe Ib

X S 5-4 PRINCIPAUX RISQUES DANS LE SECTEUR PROFESSIONNEL : (en collaboration avec le professeur de VSP) risque électrique, risques de chutes et glissades, risques liés à la manutention et manipulation, risque mécanique, risque thermique

Article Annexe IIa

de projet : A1-Étude du projet d'agencement T1 Analyser le contexte architectural T3 Intégrer le projet dans l'existant et vérifier la faisabilité technique T5 Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration

Article Annexe Ia

Il travaille en collaboration avec les autres personnels de l'entreprise, les exploitants des aéronefs, les constructeurs, les fournisseurs et l'autorité.

Article Annexe

L'attention portée à la recherche relève de deux types de démarche : soit le travail en collaboration avec des laboratoires de recherche, soit la conduite de travaux de recherche au sein de la formation elle-même.

LEGIARTI000027201625

l'EHPAD afin de les consulter sur le projet de soins et, notamment, les protocoles de soins gériatriques ; - informer le masseur-kinésithérapeute de la liste des médicaments à utiliser préférentiellement par classe pharmaco-thérapeutique, élaborée en collaboration