381 du Code pénal, des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, renversement de la charge de la preuve ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

de Catherine Y... sur l'agression dont elle a été la victime sont constantes et corroborées par les examens médicaux pratiqués sur elle, ainsi que par les témoins et les constatations de la police, qu'une

[C] (la victime), salarié de la société [3] (l'employeur), a souscrit une demande de maladie professionnelle le 30 novembre 2015 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] pour un

libertés fondamentales, des articles R. 812-11 et R. 812-3 du Code de l'organisation judiciaire, ensemble les articles 486, 510, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

au cours de laquelle, à la demande de Philppe X..., elle lui aurait non seulement tripoté mais sucé le sexe, se livrant ainsi à un acte de pénétration sexuelle" "; Qu'elle relève enfin que les déclarations

environ ; "la surprise résultant du premier acte sexuel où l'enfant ignorait totalement le comportement qu'allait avoir sur elle Joël X... ; "que l'absence de consentement résulte également des déclarations

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré T...

Il soutient qu'en l'espèce, aucun élément extérieur et objectif ne permet de vérifier les déclarations de la victime selon laquelle le chargement du camion était en surpoids et les freins ont lâché.

, le demandeur faisait valoir que l'expert médical qui l'avait examiné ne s'était pas expliqué dans son rapport sur le caractère compatible de la malformation sexuelle dont il souffrait avec les déclarations

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 314-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

et L. 13 et suivants, R. 11-1 et R. 232 du Code de la route, et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré

doit être écarté pour les raisons indiquées par les gendarmes ayant procédé aux investigations sur les lieux des faits, celui de Ronan Z... et les constatations médicales viennent corroborer les déclarations

, détenu en vertu d'un mandat de dépôt du 25 juin 2004, et d'une ordonnance de prolongation de détention provisoire du 16 juin 2005 à compter du 25 juin 2005 ; "aux motifs qu' "il résulte des déclarations

et qu'elle ne pouvait prétendre que Jean-Michel X... l'eût escroqué ; que, faute de répondre à ces conclusions reprises des motifs péremptoires de la décision de relaxe des premiers juges et des déclarations

étant de surcroît confortées par les témoignages débattus contradictoirement ; - le caractère mesuré des déclarations de la victime excluant tout esprit de vindicte, selon lesquelles son beau-père avait

le Saint-Privé, de se rendre sur le lieu situé à proximité, et ce au moment où celle-ci s'est produite ; que toutefois il existe également divers éléments à décharge, à savoir : - variations des déclarations

X..., mère de la victime et grand-mère des enfants A... et B..., peut invoquer un préjudice direct causé par l'infraction dont le dossier révèle par l'examen psychologique de la victime qu'elle a eu sur

violation des articles 222-22 et 222-30, 3 , du Code pénal, ainsi que 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré