Certes, en 1997 et 1998, un bénéfice (faible) a pu être dégagé. Cependant, dès l' année 1999, un nouveau déficit est apparu (- 36. 788 Frs), déficit qui a augmenté à 295. 403 Frs en 2000.

atteinte aux droits des candidats évincés ; la métropole européenne de Lille s'est contentée, dans son courrier du 17 avril 2023, d'indiquer les points significatifs, les points forts et les points faibles

de 30.744.956 euros HT ; - l’indice BT entre le mois d’octobre 2022 et le mois de mars 2023 est passé de 127,2 à 130,6 soit une augmentation de 2,7% ; - la différence entre l’estimation de son économiste

Tous les services publics augmentent allègrement leurs tarifs bien au delà du faible pourcentage d'augmentation dont il a été gratifié jusqu'ici.

de conduire, pour la mise en œuvre de chaque critère, à ce que la meilleure note ne soit pas attribuée à la meilleure offre, ou, au regard de l'ensemble des critères pondérés, à ce que l'offre économiquement

de remploi sera celle adoptée par le premier juge qui a tenu compte de la baisse des droits de mutation à titre onéreux, de la nécessaire indemnisation des frais exposés lors du rachat des biens de faible

intitulé " Jugement des offres ", du règlement de la consultation du marché en litige, le lot n° 2 de ce marché devait être attribué au soumissionnaire ayant présenté l'offre jugée comme étant économiquement

" à " très faible " pour les 13 autres espèces.

[N] fait valoir que les signes présentent un degré faible de similarité malgré la présence commune du terme 'WEST' dans les deux signes.

Le représentant de l'Etat dans le département peut imposer que le boisement compensateur soit réalisé dans un même massif forestier ou dans un secteur écologiquement ou socialement comparable ; / () Le

de 60, 50 et 100 hectares et que la surface des zones 1AU a diminué de 40 hectares, il ressort des pièces du dossier que ces surfaces, prises isolément ou de manière cumulée, ne représentent qu'une faible

à modéré et de très faible à faible.

de la défense ; le moyen tiré du défaut de justification de sa capacité à exécuter les prestations manque en fait ; - l'écart de points entre les 2 sociétés traduit le fait qu'il existe un très faible

Et, l'article R. 2152-7 du même code dispose : " Pour attribuer le marché au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acheteur

As Gomes Canotilho has said, the fulfilment of economic, social and cultural rights are made within a “proviso of the possible”, as these rights depend on “economic resources”. b.

sur les zones d'intérêt communautaire qui ne sont appelées à recevoir qu'une très faible part du panache turbide résultant des immersions de déblais de dragage.

un expert mandaté par la société Sud Inox, qui estime que cette dernière a réalisé en 2014 une part de travail importante assimilable à de la recherche et développement mais une part nettement plus faible

étayée par des arguments fiables car les terrains connaissent une géologie variable selon leur profondeur ; la fonction x puissance -1, retenue actuellement, est celle qui a la dégressivité la plus faible

en raison de son âge, n'a concerné que des "tâches subalternes" et des missions à faible responsabilité ; qu'il allègue encore que le projet de reprise, signé par lui en vue de la reprise de l'activité

Energies, représentée par Me Charrel, demande au juge, saisi en application de l'article L. 551-14 du code de justice administrative : - à titre principal, d'annuler le lot n° 09 " Electricité Courants Faibles