, 417, 419 et 435 du Code des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacob Z..., solidairement avec Rita C..., Hana

HARAS DE HUS Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24024750 ------------------------------------------------

tribunal administratif de Clermont-Ferrand, présentée par Mme Perrette A, demeurant ..., et tendant : 1°) à l'annulation, en premier lieu, de la décision du 11 décembre 2006 de la directrice générale des Haras

Harris Z..., 2 / Mme Jeannine Y..., épouse Robin, 3 / M.

SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat des sociétés Aria et Net bati, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 mai 2015), que la société Harex

coût de l'assurance habitation du haras, - créance de M.

- beaucoup d'anciens salariés sont en conflit avec la SCEA LES HARAS DU MAS DE MEYRIE.

] [Z] épouse [K] [OO] [XX] [Y] [QQ] [T] épouse [Y] [FF] [UU] [NN] [PP] épouse [UU] [SS] [BB] [JJ] [DD] épouse [BB] [B] [ZZ] [VV] [TT] [U], [PP], [B] [H] [W], [N], [Y] [J] SCI BELVEDERE DU HARAS

Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 4 juillet 1990 du tribunal administratif de Paris en ce qu'il a rejeté sa requête ; 2°) annule pour excès de pouvoir la décision du chef du service des haras

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Haras de X..., représenté par M.

[O] [T], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, le Groupement Foncier Rural Haras du Gapeau, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation,

Décision Civile) JUGEMENT (ORIENTATION) JUGEMENT : [S] / [R] N° RG 24/00168 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QFAX N° 25/00086 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me HARRAR

..A...a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du 2 juin 2012 par lequel le maire de la commune d'Urou-et-Crennes (Orne) a refusé de l'autoriser à créer un accès sur la rue des Haras

Cobourg-Gozé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 avril 2022 par laquelle conseil municipal de la commune de Rodez a approuvé le principe et les conditions de l'acquisition des anciens haras

***** Suivant acte authentique du 14 octobre 2005 la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement rural de Haute-Normandie (SAFER) a vendu à la société civile immobilière (SCI) Danamour un haras

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-20.123 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2020 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Golf et tennis des Haras

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société « le Haras de Monthomé » est rejetée.

(financement d'un voyage à destination de la Côte d'Ivoire, facturé par l'agence Havas de Brie, au profit de M.