du code pénal et des articles 199, 216, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "1°) alors que le fait de causer par maladresse, imprudence

X... de la machine mise à sa disposition par la société n'avait pas pour origine une quelconque faute d'imprudence, de surveillance ou de négligence de la société, la cour d'appel a, en tout état de cause

Y... n'aurait pas commis de faute d'imprudence dans sa décision de faire réaliser les travaux de restauration sans plus attendre, du fait de sa qualité de possesseur de bonne foi, la cour d'appel s'est

fournie par les possesseurs des ouvrages sans s'assurer de l'authenticité de ce document, ni contacter l'université dont le tampon figurait sur ces livres, la cour d'appel n'a caractérisé qu'une simple imprudence

loi du 5 juillet 1985, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a premièrement déclaré Mme Z... coupable de blessures par imprudence

1965, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit d'homicide par imprudence

génératrice de l'accident ; qu'en faisant peser sur celui-ci une présomption de responsabilité générale abstraite et automatique au lieu des éléments de nature à caractériser des faits de négligence ou d'imprudence

dispositions du décret n 86-1130 du 17 octobre 1986 ; et alors, d'autre part, que le caractère inexcusable de la faute de l'employeur doit être exclu lorsque l'accident trouve sa cause principale dans l'imprudence

conforme à la réglementation, peut affirmer que l'élément intentionnel est caractérisé" (cf arrêt attaqué, page 5, 7ème alinéa); "alors qu'il n'y a point de délit sans intention de le commettre; que l'imprudence

selon le moyen, que, d'une part, la faute grave, notion contrôlée par la Cour de Cassation, est indépendante de ses conséquences et notamment du préjudice causé ; qu'elle résulte notamment d'une imprudence

Y... avait accédé au parking n'était pas interdit, sans rechercher s'il n'avait pas commis une imprudence en empruntant cet accès de fortune, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au

d'appel a méconnu la portée de ses propres constatations et violé l'article 1121 du Code civil ; et alors, d'autre part, que la responsabilité du fait personnel suppose seulement une faute ou une imprudence

de la manutention par un chef de manoeuvre pouvant suivre des yeux le trajet entier de la charge et aviser le pontier des dangers survenant dans la zone non visible par ce dernier, constituent une imprudence

. ; que l'ordonnance de non-lieu retient que la faute d'imprudence ne remplit pas les exigences d'une faute caractérisée ; que, pour retenir la circonstance d'une faute caractérisée, le magistrat instructeur

leur sécurité, des comportements et des habitudes cautionnés par le chef d'équipe, et qu'il ne pouvait méconnaître ; même si Sébastien Y..., ainsi que le soutient le prévenu, a pu commettre une imprudence

effectuant avec une voiture à laquelle était attelée une remorque le dépassement de trois "ensembles routiers", enfreignant ainsi les dispositions de l'article R 11-1 du Code de la route, constituait une imprudence

détournés ces fonds ; que les remettants ont engagé contre la banque Paribas une action en responsabilité du fait de son préposé ; que la cour d'appel a estimé que les intéressés avaient commis des imprudences

l'association en responsabilité et indemnisation de leurs préjudices sur le fondement de l'article 1384 alinéa 5 du Code civil ; Attendu que, pour estimer que les époux Y... n'avaient commis aucune imprudence