Nettoyage de l'accueil et des salons : quotidien. Fourniture de linge de toilettes et de maison : en option sur demande du client. Affichage obligatoire des activités d'animation du village résidentiel de tourisme et de station. Service de message.

Article R1322-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 01 > 22

Code de la santé publique

Elles sont notamment constituées des eaux utilisées lors des opérations de préparation, de transformation et de conservation de toutes denrées et marchandises destinées à l'alimentation humaine, y compris pour le nettoyage des locaux, installations et

Article Annexe I

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Préparation des peaux et des pièces osseuses Tâches Résultats attendus - opérations de nettoyage et de traitement de la peau - choix et mise en œuvre des opérations de nettoyage, écharnage et tannage selon le type de peau A7.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Les produits de nettoyage, d'entretien ou de désinfection préconisés par le fabricant n'ont, dans le cadre de leur mode d'emploi, aucun effet nocif sur les EPI-SL ni sur l'utilisateur ; b) Les performances réalisées lors d'examens techniques visant à

Article 228-4.11

—

La capacité du dispositif d'évacuation de ces espaces ne doit pas être inférieure à 4 fois le débit des pompes de lavage desservant ces espaces. 5.

Article Annexe 3

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réalisation de l'acte de tatouage et de perçage corporel ; - choisir les équipements de protections manuelles, respiratoires et vestimentaires adaptées à la nature de l'acte (EPI) ; - appliquer les protocoles d'hygiène des mains, notamment par le lavage

Article 33

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Il procède régulièrement au nettoyage des abords de l'installation. L'exploitant dispose en permanence d'une réserve de matériaux de recouvrement au moins égale à la quantité utilisée pour 15 jours d'exploitation.

Article 18

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Eaux rejetées (eaux d'exhaure, eaux pluviales et eaux de nettoyage) : I. - Les eaux canalisées rejetées dans le milieu naturel respectent les prescriptions suivantes : - le pH est compris entre 5,5 et 8,5 ; - la température est inférieure à 30 °C ; -

Article 226-3.24

—

Toutefois, pour les petits appareils susceptibles d'être ôtés de leur support afin d'en permettre le nettoyage, il est admis que leur raccordement au circuit de distribution se fasse par un tuyau souple dont l'emmanchement est solidement assujetti par

Article 2

—

appareil de transport continu pour le transport de personnes debout et comprenant notamment : • une bande transporteuse avec son système d'entraînement (moteur électrique, tambours ou tourteaux, rouleaux) ; • un système de freinage ; • une brosse de nettoyage

Article L541-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60

Code de l'environnement

la valorisation ou l'élimination ; Réutilisation : toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau ; Préparation en vue de la réutilisation : toute opération de contrôle, de nettoyage

Article Annexe I

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revêtement de surface sur un véhicule routier ou sur une partie d'un tel véhicule, se déroulant hors des installations de fabrication, dans le cadre de la réparation, de la préservation ou de la décoration du véhicule : a) "Produits préparatoires et de nettoyage

Article Annexe IIa

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collectées, les relevés et mesures effectués C24 : Analyser les dysfonctionnements techniques C41 : Mettre en œuvre les techniques d'assainissement C42 : Mettre en œuvre les techniques d'hygiène immobilière C43 : Mettre en œuvre les techniques de nettoyage

Article Annexe I (suite)

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.) - Consignes, protocoles (locaux, matériels, équipements et outillages de nettoyage et de désinfection) - Autocontrôles - Plan de nettoyage-désinfection - Équipements de protection individuelle - Bon de livraison des matières premières, fiches de traçabilité

Article Annexe I (suite)

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qualités microbiologiques, nutritionnelles, organoleptiques et marchandes des produits S4.2.1.4 : Toxicologie alimentaire - Toxicologie extrinsèque : produits résiduels (traitements phytosanitaires, insecticides, métaux lourds, produits de nettoyage

Article 223 a-II-2/25

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Les conduits de ventilation doivent être dotés d'ouvertures d'accès convenablement placées pour l'inspection et le nettoyage, lorsque cela est raisonnable et pratique. 1.9.

LEGIARTI000047940759

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Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 90620000-9 Services de déneigement 90630000-2 Services de déverglaçage 90700000-4 Services relatifs à l'environnement 90900000-6 Services de nettoyage

Article 226-3.18

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La capacité du dispositif d'évacuation de ces espaces ne doit pas être inférieure à 4 fois le débit des pompes de lavage desservant ces espaces. 5.

Article 3.2

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les débits : - des eaux de rinçage ; - des vidanges de cuves de rinçage ; - des éluats, rinçages et purges des systèmes de recyclage, de régénération et de traitement spécifique des effluents ; - des vidanges des cuves de traitement ; - des eaux de lavage

LEGIARTI000036076557

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de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits après lavage

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