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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

474 résultats pour « lecture »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Code inconnu

Sa lecture doit être sûre et non ambiguë. 3. 2. La grandeur à mesurer est l'écart entre le point le plus à l'arrière d'un véhicule et le point le plus à l'avant du véhicule qui le suit immédiatement, dits points de référence.

Article 23

Code inconnu

Ce type de dépistage avec lecture différée de rétinographies peut également contribuer à l’optimisation des ressources médicales consacrées aux soins ophtalmologiques. Les modalités de cette coopération sont définies en annexe 14 du présent texte.

Article 221-V/32

Code inconnu

. - la pression barométrique (2), de préférence corrigée (en indiquant si elle est évaluée en millibars, en millimètres ou en pouces, et si la lecture a été corrigée ou non) ; - la tendance barométrique (le changement survenu dans la pression barométrique

Article 1

Code inconnu

provenant de la pêche de loisir, réglementation de la pêche sous-marine, protection de la faune et de la flore ; - la météorologie : savoir se procurer les prévisions ; connaître l'échelle anémométrique Beaufort et l'état de la mer ; - l'initiation à la lecture

LEGIARTI000036070184

Code inconnu

Ils assurent la responsabilité et la gestion du centre de documentation et d'information (CDI), lieu de formation, de lecture, de culture et d'accès à l'information.

Article Annexe III

Code inconnu

Territoire A - La lecture de cartes à différentes échelles (spatiales et temporelles) permet de caractériser les territoires européens, sous les différents aspects d'un maillage politique dense, récent et mouvant, de la diversité linguistique, de la

Article 2

Code inconnu

le parcours du candidat et ses motivations, dix minutes de mise en situation managériale professionnelle et de questions sur l'actualité du monde sanitaire, social et médico-social-coefficient 5). 3° Une épreuve en langue anglaise consistant en la lecture

LEGIARTI000051777004

Code inconnu

L'épreuve se décompose en : - 10 minutes d'exposé par le candidat du sujet choisi ; Les 25 minutes restantes sont consacrées à des questions sur les ouvrages dont la lecture est mentionnée dans une circulaire annuelle et à l'appréciation par les examinateurs

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

Pour aveugles et malvoyants : appareils ou objets à lecture, écriture ou reproduction de caractères ou signes en relief (braille) ; téléagrandisseurs et systèmes optiques télescopiques ; cartes électroniques et logiciels spécialisés ; 3.

LEGIARTI000026909553

Code inconnu

Acquérir une méthodologie de travail universitaire adaptée à la déficience visuelle de chaque étudiant, préparer aux caractéristiques de la profession de kinésithérapeute (écriture, lecture, déplacement, schéma corporel, maîtrise de l'espace...).

LEGIARTI000027725547

Code inconnu

Ils ont la responsabilité du centre de documentation et d'information, lieu de formation, de lecture, de culture et d'accès à l'information. Ils contribuent à la formation de tous les élèves en matière d'éducation aux médias et à l'information.

Article Annexe I

Code inconnu

ACTIVITES EXERCEES Activités principales * Entretien et vérifications élémentaires des installations et équipements de sécurité * Application des consignes de sécurité * Lecture et manipulation des tableaux de signalisation * Rondes de sécurité

Article Annexe IV

Code inconnu

La lecture de masse est faite par l'intermédiaire d'un afficheur numérique. Le pèse-palette est muni d'un voyant de niveau et de vérins destinés au réglage de niveau.

Article 76-1

Code inconnu

Les titres et les fins d'alinéa sont comptés pour une ligne, quelle que soit leur longueur, ainsi que les interlignes ménagés pour faciliter la lecture.

Article Annexe V

Code inconnu

l'hôpital de Mamoudzou ainsi que la création de quatre dispensaires dotés de moyens modernes de fonctionnement ; -la mise en oeuvre, enfin, d'un programme exceptionnel d'équipements sportifs et socio-culturels, avec un effort particulier en faveur de la lecture

Article Annexe 5

Code inconnu

L’histoire doit leur apparaître comme une discipline vivante, suscitant leur curiosité intellectuelle, leur goût pour la lecture d’œuvres historiques et leur offrant le plaisir sans cesse renouvelé de la découverte.

Article 77-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 29

Code de procédure pénale

civil, aux documents d'identité et aux titres de séjour concernant la personne contre laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre l'infraction ; 5° La remise de données relatives à la lecture

Article ANNEXE I

Code inconnu

Afin d'obtenir la limpidité du filtrat, permettant une lecture saccharimétrique correcte, un dispositif approprié temporisé permet d'écarter les premiers millilitres en début de filtration.

Article ANNEXE I

Code inconnu

Organisation et gestion de données ; statistiques : - proportionnalité, pourcentages, échelles, vitesses ; - lecture et exploitation de données statistiques sous forme de tableaux ou de diagrammes : calculs d'effectifs, d'effectifs cumulés, de fréquences

Article Annexe I

Code inconnu

Réalisation Réalisation d'enseignes en verrerie seule - Dessiner (lecture ou réalisation à la main, à l'échelle 1/1 ou à l'aide de logiciels). - S'approvisionner en matière d'œuvre et la contrôler. - Conformer les tubes au dessin. - Souder les électrodes

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