conseiller JOLY, les observations de Me BLONDEL et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Vu les mémoires

la procédure suivie contre personne non dénommée pour faux en écriture publique, par fonctionnaire ou officier public, et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire

octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu le mémoire

contre lui des chefs d'escroqueries, escroqueries en bande organisée, recels, faux et usage, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction modifiant les obligations du contrôle judiciaire ; Vu le mémoire

de la période de référence et, pour la détermination de la rémunération brute totale, il est tenu compte de l'indemnité de congé de l'année précédente ; que les corrections des copies d'examen, des mémoires

d'association de malfaiteurs, infraction à la législation sur les stupéfiants et blanchiment, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention le plaçant en détention provisoire ; Vu le mémoire

l'information suivie contre Mario-Louis X... des chefs d'abus de confiance et atteinte au secret des correspondances, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires

et qui peut résulter de l'inscription de cette dette sur tout support, peut être réalisée par une liquidation supplémentaire effectuée par un ordonnateur ; qu'en affirmant que les liquidations supplémentaires

personnel et ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation du mémoire personnel, pris de la violation de l'article 695-27 du code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation

qui, dans l'information suivie sur sa plainte notamment contre Fathi Z... des chefs de vol, abus de confiance et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 avril 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement italien, a émis un avis favorable ; Vu le mémoire

eux du chef de diffamation raciale et complicité, a condamné chacun des prévenus à 30 000 francs d'amende, déclaré la société civilement responsable, et prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires

l'information suivie sur sa plainte contre Evelyne X..., épouse Y..., du chef d'abus de confiance, vol, faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

contre Florence X... et autres des chefs de dégradation volontaire, entrave à la liberté du travail et séquestration, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires

qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Bruno Y... et de Marc Z... des chefs d'escroquerie et de complicité de ce délit ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire

en date du 18 février 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y... du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

. ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 240, 296, 355, 356, 359, 376, 592 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de