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339 résultats pour « negoce du tissu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda186dbdfcd65c39a8b625

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

En outre, il dispose d'un site internet www.[021].com, sur lequel il diffuse de nombreuses vidéos qui fournissent des conseils en négociations et investissements immobiliers et dispense des séminaires

Source officielle
CA

16e chambre

6034cfddfd6307ba12032203

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1554815 - Représentant : Me Guillaume BUGE et Me Oun-Tat TIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935af

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625- No du dossier 1554815- Représentant : Me Guillaume BUGE et Me Oun-Tat TIEU

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b3d8ceca1cd7019246

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

société Pact'hygiène, dont Monsieur [W] est le gérant, exerce une activité de dératisation, désinsectisation, désinfection, dépigeonnage, lutte contre les nuisibles, étanchéité, aménagements paysagers, négoce

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69047b2382c7820b7f25251e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

droits d'auteur ; Administration juridique de licences ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; services d'élaboration de documents juridiques ; services juridiques en rapport avec la négociation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005751_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

code de l'urbanisme : " Afin d'assurer l'intégration urbaine, paysagère et environnementale des constructions, déterminer la constructibilité des terrains, préserver ou faire évoluer la morphologie du tissu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

64a7b0943bcaf505db696857

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Evergreen a pris en charge les marchandises composées de "Tissus Coton/Polyester". sous couvert d'un connaissement n°540700015397 sur lequel la société Cota Textil figurait comme chargeur, la

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6971ccc6cdc6046d47356688

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Selon l'article 1104 du même code, ils doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Cette intervention a duré 4h30, témoignant de la difficulté opératoire dans des tissus infiltrés par l'hématome.

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7caa704a07f4934369

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La société Lobst qui exerce notamment une activité d’importation, de négoce et de commercialisation des créations de la société TRB, bénéficie d’une licence exclusive d’enseigne lui donnant le droit d’

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1210JUD002514194

Admin. suprême

10 décembre 2002

10 décembre 2002

L’Etat devrait ouvrir la voie de négociations avec les représentants légitimes des kurdes, élus à tous les niveaux (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

que menait le repreneur avec la grande distribution et il devait être cons-titué une société anonyme.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR04137

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

d'appartements, assorties de la saisie ou de la photographie des documents intéressant ces services secrets, ne sauraient être considérées comme étant un mode de preuve déloyal qui aurait été capté à Tinsu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32f

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Dans la pratique, AGIPI, dont l'objet est la négociation au mieux des contrats collectifs avec les assureurs, ne souscrivait, compte tenu des liens étroits tissés avec AXA, qu'avec cet assureur et par

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

Ces injections, ainsi que les traitements hormonaux de croissance et les résidus de pesticides qui se trouvent dans l'alimentation du bétail ou de la volaille, s'accumulent dans les tissus des animaux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0330JUD002188415

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

Elle notait par ailleurs que les intéressés avaient eu la faculté de négocier leurs conditions de travail au moment de leur recrutement et que leur séjour illégal sur le territoire grec n’avait pas été

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0701JUD004383511

Admin. suprême

1 juillet 2014

1 juillet 2014

Elle précise que la burqa est un habit qui couvre entièrement le corps et inclut un tissu à mailles au niveau du visage, et que le niqab est un voile couvrant le visage à l’exception des yeux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f355

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

généralisée ; - une exigence de rendement parfois en décalage avec la réalité du travail à effectuer, à raison, notamment, de l'absence de prise en considération de certains aléas (ex : la qualité du tissu

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

697aac7ccdc6046d470a2b49

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[S] [W] a rapporté les négociations en cours de la médiation judiciaire à son maçon et lui a expressément demandé de minimiser le chiffrage des travaux susceptibles de rester à sa charge. * * * Pour un

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1dfa942a604f5e9320d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

l'accident a eu un impact sur deux années scolaires au primaire et quatre années au collège ; - il a été dans l'obligation de saisir un avocat pendant la phase amiable afin d'être assisté pendant ses négociations

Source officielle

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