[P] verse aux débats : une facture du 8 octobre 2022 pour la fabrication et la pose de portes de dressing, de portes de cuisine et de tablettes, “selon les plans de l’architecte “, un courrier signé de

A... a refait ses calculs puis donné son avis d'abord sur la base d'un plan communiqué par l'architecte comportant un renfort en bois massif de la trémie, qu'il s'est ensuite déplacé sur les lieux lors

à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que par procès-verbal du 17 novembre 1998 un agent habilité de la commune d'Aubagne a constaté, sur un terrain appartenant aux prévenus, en zone ND1 du plan

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il était constant que le maître de l'ouvrage avait signé les plans

ET DEVIS DE L'ARCHITECTE CHARGE DES TRAVAUX, ET QU'ELLE EXIGEAIT DES GARANTIES HYPOTHECAIRES SUR DEUX IMMEUBLES ; QUE PAR LETTRE DU 11 JUIN 1969 COTTAROPOULOS A ACCEPTE CES DIVERSES CONDITIONS ;

de synthèse et les différents plans DCE, prestation évaluée à la somme de 436,25 euros hors taxes dont elle est fondée à obtenir l'indemnisation ; S'agissant du raccordement électrique du coffret de

Yves X..., domicilié hôtel Le Richmont, 34340 Marseillan Plage, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section B), au profit de M.

X... et de la Mutuelle des architectes français (MAF), les conclusions de M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, retenu l'absence de lien de causalité entre le défaut de remise des plans

Y..., architecte, le soin d'établir les plans d'un immeuble qu'il projetait de faire construire ; qu'en raison de fautes commises dans la conception des plans définitifs d'exécution qui différaient de

incompatibles ; - commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier en jugeant que les contradictions sur le dimensionnement de l'entraxe entre le cahier des clauses techniques particulières et les plans

Y... d'Ayot au titre des faux-plafonds, l'arrêt retient qu'ils ne sont pas conformes aux plans de l'architecte, anomalie que le maître de l'ouvrage a pu ne pas détecter au jour de la réception ou qui aurait

X..., choisissant un procédé inadéquat, qu'il n'a pas fait réaliser une contrepente prévue dans les plans de cet architecte et qu'il a pris l'initiative de l'édification d'un escalier extérieur, impropre

des sols, n'avait pas commis de faute en sa qualité de technicien dès lors qu'il avait réalisé l'implantation matérielle sur le terrain conformément aux plans établis par l'architecte et qu'il n'était

(l'architecte) le soin d'établir les plans d'un immeuble qu'il projetait de faire construire ; qu'un arrêt du 17 décembre 1987, devenu irrévocable, a retenu la responsabilité de l'architecte en raison

portail projeté rompt l'harmonie et la continuité avec la clôture et la construction existante ; - il méconnaît les recommandations architecturales figurant au règlement du PLU ; - il méconnaît les plans

que, par lettre du 2 janvier 1986, l'association Maternité de la Sainte Famille reconnaissait avoir déposé la demande de reconstruction de soixante-cinq lits de gynécologie obstétrique intégrant les plans

Le lot numéro 24 consistant en un parking dans le bâtiment de parkings, portant le numéro 70 du plan de l’architecte. Et les 11/10.000èmes des parties communes générales.