CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 882 résultats pour « suivi des commandes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01661

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

article 3) les fonctions de Mme [Y] au sein de la société MIS s'entendaient de : « - la fidélisation et de la prospection de nouveaux clients, - la relance téléphonique et la gestion des appels, - le suivi

Source officielle

Page 16 sur 1645

← PrécédentSuivant →
TA

7ème Chambre

DTA_2100235_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Souhaitant préparer une transmission du patrimoine familial à ses fils, pour limiter les charges sociales de l'entreprise et dissocier les activités de suivi de commande/logistique, de celle de recherches

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e975

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

concours n'intéressait que les salariés, - il ne peut lui être reproché en plus le non – respect des horaires alors que Mme Y... était présente dans la pharmacie en même temps qu'elle et le mauvais suivi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10228

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Il résulte du dernier entretien d'évaluation de Mme S..., que cette dernière exerçait, les fonctions suivantes : - Traitement des commandes de A à Z, - Suivi des commandes, - Déclarations des marchandises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f820

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

des devis des commandes clients, suivi des devis des commandes fournisseurs, suivi d'opérations de régularisation de stocks, suivi de certains litiges, suivi des dossiers transitaires, cette conduite

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e96d34da2cbdcda222

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de commande, - L’affichage des tarifs par référence, - Proposer une confirmation de commande avec le récapitulatif du montant total pour validation de la commande par l’organisme, - Une confirmation de

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a1353a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [C], conseiller commercial, qui certifie pour les ventes sus-mentionnées avoir assuré 'le suivi des commandes faites par Mme [H] [D], la gestion complète des différents dossiers et les livraisons des

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00869

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

était parfaitement informé du caractère illicite de l'occupation des lieux et du blocage de l'accès au site par arrêt de la cour de ce siège du 17 avril 2009 porté à sa connaissance le 21 avril 2009 et suivi

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

69f3c1adcdc6046d47239c22

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

éléments versés au débat par le bailleur que les locataires n’ont pas réglé les sommes dues dans les deux (2) mois ayant suivi le commandement.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

ût 2020 pour non-justification de l'assurancec/Ies risques locatifs dans le délai

67be1b0210bc47488bc87658

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il indique également que Monsieur [W] [Y] n'a pas justifier d'une assurance locative dans le mois qui a suivi ledit commandement. L'affaire a été appelée et retenue à l'audience du 11 janvier 2024.

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

697fd999cdc6046d4792301b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le bailleur justifie de la notification du commandement à la CCAPEX et de l’assignation au représentant de l'Etat dans le délai. L’action est recevable.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10956

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

reclassement ; que s'agissant des mails reçus ou expédiés, s'ils attestent d'un certain maintien de relations avec l'entreprise et la clientèle pendant les mois d'octobre et novembre 2015 pour assurer le suivi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01201

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Ainsi, de nombreuses ruptures sont donc de votre fait : les oublis, l'absence de suivi des commandes, l'absence de vérification des accusés de réception, sont lourds de conséquence pour l'entreprise ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d81ce704a005d1ed70b9

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Dès lors, les conditions d'application de l'article L.442-6, I, 2° ne sont pas démontrées.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b58cfcdc6046d47a0c817

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ou toutes autres solutions logiciels permettant le suivi des commandes, *le logiciel gestion Prod ou toutes autres solutions logiciels permettant la gestion de production, *le logiciel Pro first ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9294e

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

A la condition toutefois, d'une part, que cette résiliation à l'initiative du mandataire liquidateur ait été suivie d'une restitution effective du fonds de commerce à la SARL SODIPAL et, d'autre part,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92950

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

A la condition toutefois, d'une part, que cette résiliation à l'initiative du mandataire liquidateur ait été suivie d'une restitution effective du fonds de commerce à la SARL SODIPAL et, d'autre part,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92952

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

A la condition toutefois, d'une part, que cette résiliation à l'initiative du mandataire liquidateur ait été suivie d'une restitution effective du fonds de commerce à la SARL SODIPAL et, d'autre part,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92957

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

A la condition toutefois, d'une part, que cette résiliation à l'initiative du mandataire liquidateur ait été suivie d'une restitution effective du fonds de commerce à la SARL SODIPAL et, d'autre part,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b2e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société fait valoir que le désinvestissement de l'appelant a été constaté lors d'un entretien d'évaluation du 12 septembre 2018, qu'il ne se montrait pas rigoureux dans le suivi des commandes et était

Source officielle