a) Trois spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire ; b) Trois spécialisés en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus

Article R1418-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 96

Code de la santé publique

représentant désigné par le Conseil national de l'Ordre des médecins ainsi qu'un représentant désigné par le Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens ; b) Quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus

Article R1243-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 99 > 68

Code de la santé publique

La description des échantillons ou des collections, leur provenance et leurs modalités d'obtention ; 5° La description des procédures utilisées pour réaliser les activités ; 6° Les conditions d'exploitation telles que les modalités de cession des tissus

Article Annexe 221-II-2/A.1

—

Pour les autres éléments d'ameublement, tels que les coussins et les rembourrages de fauteuils, la mousse peut être utilisée sous réserve de l'emploi d'une enveloppe ou d'un revêtement non inflammable ou difficilement inflammable (essai conforme au Code

Article Annexe I

—

P. tapissier-tapissière d'ameublement (242) C. A. P. vannerie (234) M.C. 5 parqueteur (234) M.C. 5 plaquiste (233) M.C. 5. zinguerie (232) Groupe 2 : études et production de documents (niveau V) C. A. P. signalétique enseigne décor (322) C. A.

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

et qui comprend : 1° Le nom du médicament et sa composition ; 2° Un résumé des informations relatives au produit, le projet d'étiquetage et de notice ; 3° Le nombre prévu de patients concernés par le médicament ; 4° Des informations concernant les tissus

Article L222-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code de l'environnement

Ces objectifs tiennent compte de la quantité, de la nature et de l'accessibilité des ressources disponibles ainsi que du tissu économique et industriel. Les objectifs incluent les sous-produits et déchets dans une logique d'économie circulaire.

Article R1245-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

pas de l'autorisation prévue au 2 de l'article 6 de la directive 2004/23/CE relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus

Article Annexe IIIa

—

C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 Effectuer les opérations de finition. C3-8 Effectuer les opérations de garniture. 4. Vérification de la qualité et de la conformité du produit.

Article L1211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

Toutefois, ces dérogations ne sont pas admises lorsque les éléments initialement prélevés consistent en des tissus ou cellules germinaux.

Article R1243-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 48 > 98

Code de la santé publique

Toutefois, pour répondre aux situations d'urgence et lorsque la nature des tissus, de leurs dérivés ou des préparations de thérapie cellulaire le justifie, leur distribution est possible en dehors des horaires d'ouverture. III.

Article R1245-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

produits issus du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1, destinés à l'usage personnel d'un ou plusieurs receveurs connus de ces établissements ou organismes et du fournisseur, dans les situations dans lesquelles les personnes ont fait stocker des tissus

Article 6

—

Selon la méthode forfaitaire, la valeur d'isolement acoustique minimal vis-à-vis des bruits de transports terrestres des pièces principales et cuisines des logements est déterminée de la façon suivante : En tissu ouvert ou en rue en U, la valeur de l'isolement

Article Annexe 2

—

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

Article 2

—

Sont interdits : L'élimination des graisses internes ou de couverture mettant à nu, en quelque endroit que ce soit, le tissu musculaire ; L'enlèvement de graisses autres que celles définies ci-dessus, et notamment au niveau de l'épaule et de la région

Article Annexe Hépatite B

—

-Tissus (cornées, valves cardiaques, artères, peau et os massifs). 1.

Article 46 AZA duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 55 > 33

Code général des impôts, annexe III

sus du loyer et des charges locatives, à un organisme indépendant de l'organisme locataire et représentative des frais de gestion, d'assurance, de gardiennage, d'amortissement des locaux collectifs, d'équipement des logements et, le cas échéant, d'ameublement

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

labiles et aux pâtes plasmatiques mentionnés aux 1° et 2° de l'article L. 1221-8 du code de la santé publique, au sang, ses composants et ses produits dérivés à des fins scientifiques mentionnés à l'article L. 1221-12 du même code ; 11° Aux organes, tissus

LEGIARTI000049858220

—

Histologie animale (organisation tissulaire) chez les mammifères : -tissus nerveux ; -tissus intestinaux ; -tissus sanguins ; -tissus osseux. -fermentation alcoolique ; -fermentation lactique.

Article ANNEXE

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie A. 4° Fonctions comportant des responsabilités ou sujétions particulières, en raison de la densité du tissu démographique, dans les domaines de l'accueil du public ou du service général.

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