d'âge B et un différé égal à A-B, déterminé selon la formule suivante : (Formule non reproduite) i est le taux d'actualisation fixé en application du II de l'article D. 351-8 et du a du 3° de l'article D. 653-3 ; k est un coefficient dont la valeur varie

Article Annexe

—

Les horaires d'ouverture sont souples et l'activité varie en fonction des périodes de l'année. Il peut travailler seul ou en petite équipe. (*) Syndicat, structure communale ou intercommunale.

Article D643-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 58

Code de la sécurité sociale

d'âge B et un différé égal à A-B, déterminé selon la formule suivante : (formule non reproduite) où : i est le taux d'actualisation fixé en application de l'article D. 351-8 et du a du 4° de l'article D. 643-6 ; k est un coefficient dont la valeur varie

Article ANNEXE II

—

: : : Arles : Arles-Est, Tarascon : : : : (commune de Tarascon), : : : : : : Var :

Article ANNEXE

—

Bassin des cours d’eau méditerranéens COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés Le Var. En aval de son confluent confluent avec l'Estéron. Alpes-Maritimes. La Brague. En aval de son confluent avec le ruisseau des Bouillides.

Article Annexe

—

Interprète de rôles, le comédien inscrit son activité devant un public, dans des configurations variées (théâtre dramatique, productions pluridisciplinaires faisant intervenir notamment des musiciens, des danseurs, parfois des plasticiens, théâtre de

LEGIARTI000043831199

—

NOMINATION Ain 1 1 Alpes-Maritimes 2 4 Bouches-du-Rhône 2 3 Haute-Garonne 1 2 Gironde 3 5 Indre-et-Loire 1 1 Nord 2 3 Pas-de-Calais 1 1 Rhône 3 5 Haute-Savoie 1 1 Paris 3 6 Seine-Maritime 1 1 Seine-et-Marne 1 2 Yvelines 1 1 Var

Article ANNEXE II a

—

Il/ elle pourra accumuler des expériences variées, parfois à l'étranger, tout en se formant tout au long de sa vie. Il/ elle pourra occuper une fonction d'encadrement technique, de management en intégrant parfois une dimension commerciale.

Article EC 19

—

Dans tous les cas, les dispositifs de charge doivent permettre d'éviter toute surcharge dangereuse pour la conservation des accumulateurs, même lorsque la consommation varie comme il est prévu au paragraphe 6 de l'article EC 15.

Article 1

—

SEINE-ET-MARNE 1 29 FINISTERE 2 78 YVELINES 1 30 GARD 2 79 DEUX-SEVRES 3 31 HAUTE-GARONNE 1 80 SOMME 2 32 GERS 5 81 TARN 3 33 GIRONDE 1 82 TARN-ET-GARONNE 4 34 HERAULT 1 83 VAR

Article Annexe 3

—

Var SIE Saint-Tropez. Vaucluse SIE Cavaillon. SIE Carpentras. Vendée SIE Challans. Essonne SIE Corbeil. SIE Arpajon. SIE Massy-Sud. Hauts-de-Seine - Nord SIE Levallois-Perret.

Article Annexe

—

Haute-Saône 11 471 Saône-et-Loire 26 496 Sarthe 18 556 Savoie 32 385 Haute-Savoie 53 665 Seine-Maritime 17 050 Seine-et-Marne 34 745 Yvelines 32 105 Deux-Sèvres 3 089 Somme 16 682 Tarn 31 151 Tarn-et-Garonne 15 236 Var

LEGIARTI000028685177

—

Yvelines 0 079 Deux-Sèvres 1 080 Somme 0 081 Tarn 0 082 Tarn-et-Garonne 0 083 Var

Article Annexe 2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 25 > 51

Code de commerce

(2) Si le nombre des actions a varié au cours de la période de référence, il y a lieu d'adapter les résultats indiqués et de rappeler les opérations ayant modifié le montant du capital.

Article Annexe

—

Le domaine d'action du technicien d'études en chaudronnerie et tuyauterie varie selon la taille, la structure et le type d'organisation de la société où il exerce.

Article 344-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

(Abrogé) ; 15° Aux déclarations de taxe annuelle sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement perçue dans la région Ile-de-France et dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var

Article D343-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 56

Code rural (nouveau)

-Le montant mensuel de la bourse varie selon que le stagiaire appartient à l'une des deux catégories suivantes : 1° Stagiaire ayant au moins un membre de sa famille à charge au sens de l'article L. 313-3 du code de la sécurité sociale, ou bien stagiaire

LEGIARTI000030366518

—

Libellé CPU CPAM de la Loire Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 830210084 Finess géographiques 830200523 Etablissement MUTUELLES DE FRANCE DU VAR

Article Annexe I

—

appellation d'origine : Sont éligibles toutes les superficies situées hors des aires délimitées parcellaires d'appellation d'origine contrôlée à l'exception des superficies situées dans les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes et du Var

Article (80 à 89)

—

83 D 412 D 14 PIERREFEU-DU-VAR D 12 PIERREFEU-DU-VAR 83 D 3 D 560 SAINT-MAXIMIN D 23 RIANS 83 D 559 Carrefour de la Foux D 98 COGOLIN Giratoire aéronaval D 98b FREJUS

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