dans le sol, son mode constructif et sa localisation ne sont pas en cause, dans la mesure où les volumes d'eau transférés depuis une parcelle vers l'autre sont très significatifs (présence quasi continue

de matériel et véhicule ou d'atelier, en fournissant un débit d'au moins 150 m³ par heure, les deux points existants permettant d'ores et déjà d'atteindre 134 m³ par heure, ce qui est supérieur au volume

En toute hypothèse l'expert a pu déterminer, à partir du calcul de la teneur en eau des remblais argileux, que le volume d'eau provenant de la fuite du robinet est bien supérieur à celui qui provient du

commune pour l'analyse de la crue du 7 juin 2018 et rendue en avril 2022, que si la réduction du lit du Vernatel et les pertes de charge induites par la pose de buses n'ont pas eu d'incidence sur le volume

l'opération. () / Toute construction nouvelle, extension ou réhabilitation d'immeuble et tout projet générant une surface imperméabilisée devra infiltrer sur le terrain support de l'opération : / - le volume

Or, ni le caractère inhabituel du volume d'eau facturé, ni l'absence d'inondations ou de fuites autres que celles d'une chasse d'eau ne constituent une preuve du dysfonctionnement du compteur.

de chaque année et ces déclarations comportent les volumes d'eau réellement prélevés, lesquels n'ont jamais été entachés de la moindre inexactitude ou omission et correspondent strictement à la réalité

D'une part, la part de la taxe déterminée en fonction du volume d'eau prélevable ou rejetable dans le domaine public fluvial est calculée en appliquant un " taux de base " fixé à l'article 11 du décret

demande de la société Tessière France (société Teisseire) et du Syndicat national des fabricants de sirops (Syndicat des fabricants), prononcé la nullité de la marque Evian, déposée par la société des Eaux

La société Compagnie des eaux et ozone (CEO) est depuis le 1er janvier 2015 délégataire du service public de distribution d'eau potable de la commune de Bastelicaccia.

En octobre 2021, ils ont constaté que des volumes d'eaux pluviales conséquents se déversaient depuis la route départementale sur leur propriété.

R. 214.1 du code de l’environnement, cette omission ou inexactitude n’a pas été de nature à fausser l’appréciation portée par le préfet sur le projet qui disposait de l’ensemble des éléments et du volume

doit être préalablement autorisé par la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages qui seront empruntés par ces eaux usées avant de rejoindre le milieu naturel ...

dure plus de six mois. / Dans ce cas, si la quantité d'eau était diminuée de plus de moitié, il y aurait lieu à un dégrèvement de redevance proportionnel à la diminution de jouissance. / Il n'y aurait

L'eau de pluie passe à travers et, à chaque passage de roue, un volume d'eau complémentaire est projeté contre le mur mais aussi à travers le portillon.

les volumes d'eau à transiter soit dans les réseaux, soit dans les cours d'eau. / ( L'autorité administrative compétente peut imposer des dispositifs adaptés à chaque cas et propres à réduire les impacts

du réseau de retour et d'eau d'infiltration et au point 45 de l'eau d'infiltration; Qu'il ajoute que les volumes d'eau relevés restent faibles et ne montrent pas d'augmentation sensible des arrivées;

Gaz de France ne peut utilement invoquer, pour atténuer cette responsabilité, la circonstance, imputable à un tiers, que les dommages auraient été aggravés par le déversement dans son ouvrage d'un volume