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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723d0cd5801467740e857

Cassation

21 mars 2002

21 mars 2002

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 2000 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société Axa Collectives, venant aux droits

Source officielle
CC

civ1

613723d9cd5801467740ef71

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

est ..., 5 / du Clos des Papes, dont le siège est : 84230 Châteauneuf-du-Pape, 6 / de la société Domaine du Vieux Calcenier, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est 13, chemin Bois

Source officielle
CC

civ3

61372213cd580146773fa057

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Alain, Marcel C..., demeurant ... (Nord), 2 ) de Mlle Sandrine B..., demeurant chez M. Y..., rue de la Barre, à Lille (Nord), 3 ) de Mlle Laurence E..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

comm

61372662cd58014677425235

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Alain Y..., demeurant rue du Mont Valérien, à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 ) de la société

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f97e4

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 octobre 1993, où étaient

Source officielle
CC

comm

61372209cd580146773f9b90

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Alain X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., appartement 52 B, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CC

comm

61372283cd580146773fde7f

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Alain X..., exerçant le commerce sous l'enseigne Tardieu Motos, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société

Source officielle
CC

civ1

61372265cd580146773fc9c1

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Alain A..., 2 / Mme Lucette D... épouse A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb46

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Alain A..., demeurant ... à Marly (Moselle), 5 / de M. Jean-Marie B..., demeurant ... à Sainte-Barbe (Moselle), 6 / de M. Pierre C..., demeurant ... (Moselle), 7 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8591

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Alain, demeurant à Envermeu (Seinemaritime), 37, hameau SaintLaurent, 28/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Dieppe, dont le siège est à Dieppe (Seinemaritime), boulevard Clémenceau, défendeurs

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff18a

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la société Centre chirurgical Ambroise Paré, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd22e

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Alain Fournier à Freyming-Merlebach (Moselle), 5 / de M. Vincent G..., demeurant ...Ecole à Bousbach (Moselle), 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372343cd58014677407808

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Alain X..., demeurant ..., 2 / M. Didier Y..., demeurant ..., bâtiment T 8, 34070 Montpellier, 3 / Mme Anne-Marie Z..., demeurant ..., 4 / Mme Emilie C..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Alain YW..., 22°/ de M. Philippe YS..., 23°/ de M. Joseph ZA..., 24°/ de M. Yvon XE..., 25°/ de M. José YE..., 26°/ de M. Patrice E..., 27°/ de M. Guy YL..., 28°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613722fecd5801467740423d

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Alain A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Y... a déposé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux

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soc

61372247cd580146773fbabe

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Alain X..., demeurant ... Le Jean à Morlaix (Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Quimper (section commerce), au profit de Mlle Y...

Source officielle
CC

civ1

613723f7cd5801467741087d

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Alain Z..., demeurant ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Massie et Bares, dont le siège est ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723e2cd5801467740f6cd

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

Source officielle
CC

comm

61372352cd580146774083f3

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juillet 1997 par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Y

61372422cd58014677412b87

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

19 janvier 1999, en laissant pour lui succéder, Mme A..., avec laquelle il s'était marié le 18 avril 1977 sous le régime de la séparation de biens, et ses cinq enfants, Annick, Nicole, Jean-Jacques, Alain

Source officielle

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