. - Des indications sur les vérifications en vol et au sol, figurent au supplément C de l'annexe 10 et dans le Manuel sur la vérification des aides radio à la navigation (document OACI 8071). 1.2.2.

Article Annexe II

—

id=JORFTEXT000033675208 P R E N O M : N O M : Date de la fin de mandat : Indications générales 1) La mention "néant" doit être portée dans les rubriques non remplies. 2) La déclaration doit être signée personnellement et chaque page

Article Annexe 2

—

Plan de construction à l'échelle 1 de l'ensemble ou d'une partie du meuble présenté (vues superposées par rabattement sur la face avec utilisation des couleurs conventionnelles et indication des rotations et translations) (durée : quatre heures).

Article Annexe IV

—

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y (1) C O (2) P (3) SOUS-OFFICIERS DU PERSONNEL NAVIGANT Radio de bord (13xx) Admission et maintien

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

TITRE VI : CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ Article 18 Un état des actes accomplis pour le compte de la société en formation avec, pour chacun d'eux, indication de l'engagement qui en résulte pour la société est annexé aux présents statuts.

Article Cahier des charges

—

Sur tout feu spécial conforme à un type homologué en application du présent cahier des charges, il sera apposé à l'emplacement visé au paragraphe 3.3. ci-dessus, en plus des marques prescrites aux paragraphes 3.1 et 3.2 les indications suivantes 4.4.1

Article Annexe 5

—

Ventilateurs de désenfumage Lorsqu'une exigence de température et de durée de fonctionnement est requise pour un ventilateur de désenfumage, toute classification F, comportant conjointement un indice de température et une durée de fonctionnement égaux

Article Annexe

—

. ― Dispositions transitoires Modalités et conditions de repositionnement des agents de droit public exerçant leur droit d'option et d'intégration des agents de droit privé dans la convention collective de l'opérateur France Travail NIVEAUX INDICE

LEGIARTI000024744667

—

À chaque clôture des comptes, il est nécessaire d'apprécier s'il existe un indice quelconque montrant qu'une immobilisation incorporelle a pu perdre notablement de sa valeur.

LEGIARTI000024751073

—

À chaque clôture des comptes, il est nécessaire d'apprécier s'il existe un indice quelconque montrant qu'une immobilisation incorporelle a pu perdre notablement de sa valeur.

Article Annexe

—

Indications générales L'enseignement du management des organisations vise à donner à tous les élèves en classe de première et terminale une culture commune et une même représentation du fonctionnement réel des organisations, qu'elles appartiennent au

Article Annexe I

—

couvertures de toiture répondent à la classe BROOF (t3), pour un temps de passage du feu au travers de la toiture supérieure à trente minutes (classe T 30) et pour une durée de la propagation du feu à la surface de la toiture supérieure à trente minutes (indice

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-Cette notification comporte les mentions obligatoires suivantes : 1° Indication de l'auteur de la prescription, du motif de la prescription, de la fourrière désignée et de l'autorité dont relève cette fourrière ; 2° Décision de classement prise en

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Contre-indication des efforts physiquement contraignants et contrainte thérapeutique avec surveillance cardiologique rapprochée 25 à 35 % Limitation fonctionnelle entravant l'activité ordinaire (marche rapide : classe fonctionnelle II+ ou III),

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

l'article L. 465-3-4 du présent code lorsque l'opération, le comportement ou la diffusion est de nature ou est destiné à avoir un effet sur le cours d'un instrument financier ou d'une unité mentionné aux septième ou huitième alinéas du présent c ; – un indice

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

-Cette notification comporte les mentions obligatoires suivantes : 1° Indication de l'autorité qui a prescrit la mise en fourrière, de la fourrière désignée et de l'autorité dont relève cette fourrière ; 2° Décision de classement prise en application

Article Annexe I

—

Dans ce cas et lorsqu'un dispositif de prise de vue est associé au cinémomètre, cette information doit également être ajoutée aux indications portées sur les prises de vues. 12.

Article 8

—

Elle est placée à l'extérieur de l'emplacement et peut être marquée dans le prolongement du mot : "Livraison" ; -marque relative aux postes d'appel d'urgence : il est constitué d'une indication de distance, de direction et du pictogramme du poste d'appel

Article Annexe Ia

—

Critères de performance : Les gabarits sont conformes aux critères d'usages (précision, indications, pointages, tracés..) et à la norme en vigueur.

Article 4

—

Les systèmes de protection et de sécurité des ateliers de l'installation ainsi que les parties des systèmes de contrôle et de commande qui intéressent la sûreté de ces ateliers seront conçus pour fournir des indications fiables au personnel de conduite

Page 168 · 3 560 résultats

← Précédent Suivant →